Y..., chef d'équipe à la société Novatrans chargé de diriger les opérations, avait fait passer d'autres transporteurs avant lui, Lahcène X... s'est plaint; que, lorsque M.

; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables de violence aggravée et de tentative de vol ; " aux motifs qu'il ne peut être sérieusement reproché aux salariés Stéphane X..., Lahcene

Lahcen, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 12 avril 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises d'INDRE-ET-LOIRE sous l'accusation de viols aggravés

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 16 novembre 2004), que la société Larsen

Lahcen, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 1er février 2000, qui, pour infraction à la législation sur les étrangers en récidive, l'a condamné à 4 000 francs d'amende

Lahcen A... et B...

son appréciation à celle de l'employeur, légalement considérer comme dépourvu de cause réelle et sérieuse le licenciement provoqué par la commission de diverses indélicatesses dont en particulier un larcin

déclarer le prévenu coupable de participation à une association créée en violation de la législation sur les stupéfiants l'arrêt infirmatif attaqué s'est au moins partiellement fondé sur la lettre de Lahcen

Lahcen X..., demeurant à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre D), au profit de la Caisse primaire d'assurance

que, par suite, la cour d'appel a violé l'article L. 122-44 du Code du travail; alors, d'autre part, que le barème du Laboratoire d'évaluation des aptitudes à la conduite des véhicules dénommée Larcca

cassation d'une ordonnance du président de la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de Châlon-sur-Saône du 21 juin 1991, au profit de Mme Nasria Y..., née Lahcen

l'expert judiciaire, ni par les juges d'appel qui auraient à tort fait peser sur la SCMS une preuve dont le dispensait nécessairement le classement administratif obtenu ; qu'ainsi, en faisant reposer laréparation

Lahcen, - Z... A..., prévenus, - B... Zahia, épouse X..., - Y... Rabéa, - C...

Lahcen, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1999, qui, pour usage de faux et soustraction de mineur par ascendant, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement

Lahcène, - X...

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01041 DEMANDEUR SASU PASTACORP [Adresse 1] comparant par Me [F] [I] et par Me Marion NGO [Adresse 2] DEFENDEUR SASU LT DISTRIBUTION EUROPE [Adresse 3] [Localité

L... a acquis une propriété bâtie à Lacenas, faisant l'objet d'un classement en zone NC du plan d'occupation des sols.

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00385 DEMANDEUR SARLU PUBLIMAG [Adresse 1] comparant par Me [P] [W] [Adresse 2] DEFENDEUR SASU KBM RECYCLING [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00440 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST EN LA PERSONNE DU DIRECTEUR NATIONAL DE L'AGS M.

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00335 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] VERGERS DES CEDRES [Adresse 2] comparant par Me [J] [D] [Adresse 3] DEFENDEUR SARL [G] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant