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2 résultats pour « Lisa MADELEINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01660_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

M. et Mme B A, gestionnaires des sociétés civiles immobilières (SCI) des Lilas, SCI Sanlecque Madeleine, SCI Bonjovi, SCI Kermadio, Vijols et du Moulin Soline, ont fait l'objet d'un examen contradictoire

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01045_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

en 2013, y ont été également entreposés, enfin d'autres déchets y ont été déposés tels que du fumier au cours de l'année 2015, résultant du passage de cirques sur la commune et de l'enlèvement des lisiers

Source officielle

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Créations

Abegg, Lisa, Madeleine, Solmunde

SIREN 103414140Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/04/2026

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Créations

BARBET, Lisa, Maryse, Madeleine

SIREN 100940923Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/02/2026

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Ventes et cessions

BURG, Lisa, Frédérique, Yolande, PINTO, Yolande, Marie-Madeleine

Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Cession sous acte authentique en date du 01/10/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 19a Rue Woglers 67660 Betschdorf, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Rue des Jardins 67250 Hoffen

23/10/2025

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Créations

MERIAIS, Lisa, Anne, Madeleine

SIREN 992396044Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

12/10/2025

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Créations

ALLEGRE, Lisa, Madeleine, CATHELINEAU

SIREN 909328296Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

03/07/2025

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