. - Lotissements. - Réalisation du lotissement.

. - Lotissements. - Autorisation de lotir.

. - Lotissements.

. - Lotissements.

Ce nouveau zonage a pour finalité de permettre la réalisation d'un lotissement, situé rue de Bandeville à Longvilliers, prévu dans le cadre de l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) n° 1

En troisième et dernier lieu, la circonstance que le terrain d'assiette du lotissement projeté est situé non loin de plusieurs parcelles bâties ne permet pas, par elle-même, d'établir l'existence de la

Immopremium a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de l'arrêté du 26 janvier 2022 par lequel le maire d'Abeilhan lui a refusé un permis d'aménager portant sur la création d'un lotissement

La notice indique l'organisation du lotissement projeté et le traitement des espaces publics en lien avec la trame urbaine existante.

Il en va de même de la rue des Magnolias dans sa partie précédant la voie interne (voie A) du lotissement.

Mme C a déposé, le 7 février 2018, une demande de permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement de quatre lots à bâtir sur un terrain, cadastré section EK nos 104 et 105, situé au lieu-dit "

Pour les lotissements à usage d'habitation il est prévu " 2 places par lot individuel, plus 1 place pour 4 logements. ".

accueillant des bacs à ordure séparant les deux accès au lotissement.

qui présente une légère courbe au niveau du lotissement à créer.

C..., un permis d’aménager un terrain cadastré section AE n° 321 et 322, situé 10 avenue de Condé sur le territoire de la commune, en vue de la création d’un lotissement de deux lots.

lequel le maire de Cleyrac a délivré, au nom de l'État, à la société civile immobilière (SCI) Enfants D un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé lotissement

Or, il est constant que la sortie du futur lotissement est située à proximité immédiate d'un carrefour.

A..., - et les observations de Me Deldique représentant le parc éolien de Louin et Me Catry pour la commune de Louin et autres.

cette date, le lotissement est couvert par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu. / (…) ».