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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE02651_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
que les tuiles anciennes de l'église, environ 15x26 cm.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00674_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Dans la cour, l'expert a constaté la présence de nombreux matériaux, en particulier des tuiles mécaniques et des gravois divers.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04189_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Mâcon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01305_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
. / US-11.2.5.A.1 Toitures en tuiles creuses / Le paysage des toitures d’Aix-en-Provence est pour l’essentiel composé de toitures en tuiles creuses. (…) / a) Forme des toitures / Les toitures en tuiles
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet litigieux est situé dans le périmètre d'un site classé au titre des bâtiments historiques, à proximité de l'église communale et du manoir de Colomby.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00066_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
La réception sans réserve du lot couverture est intervenue le 12 mars 2004, celle du lot maçonnerie intérieure le 15 avril 2004 et celle du lot maçonnerie extérieure le 2 juin 2004.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
fumistes, menuisiers, chef de quart et opérateurs four (fondeur, opérateur float, pyrométreurs), gaineurs de fours de fabrication des vitrages automobiles, caristes ligne, chefs maçons fumistes ligne
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02318_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
l'instruction, en particulier de la facture de la société " Batidesign 92 ", qui a procédé aux travaux sur l'immeuble suite à cet incendie, que l'indemnité en cause a eu pour objet de financer des travaux de maçonnerie
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00167_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, érigées sur murets en maçonnerie. / Dans les secteurs 2 et 3 : les clôtures neuves seront de simples haies végétales, doublées ou non d'un grillage. / 6.4.2.1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
un local majoritairement composé de tôles, recouvert d'une toiture plate, clos pour partie, tandis que le nouveau bâtiment consiste en un bâti totalement ouvert, de type " hangar ", composé d'une maçonnerie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02452_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ainsi, la société Socotec n’est pas fondée à soutenir que les désordres affectant la maçonnerie seraient exclusivement liés à des défauts d’exécution.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02544_20230210
10 février 2023
10 février 2023
caractère de véritables constructions ; - les portails de sécurité sont imposés par la préfecture afin d'empêcher l'accès à l'alvéole de stockage d'amiante présente sur le site ; les tubes, raccords, tuyaux
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03054_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment de la facture produite, que les matériaux de couverture ont été posés sur palettes, que des tuiles ont été nettoyées et que certaines ont été récupérées pour être
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00130_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
des Bâtiments de France permettent de renforcer l'insertion du projet dans son environnement ; l'article UD 11 II-c du plan local d'urbanisme autorise l'emploi de matériaux de toiture autres que la tuile
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01205_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Leuliet, représentant M. B A et de Me Sule, représentant la SCI Les Epoux.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01360_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
incluant la pose de carrelage, la réalisation d'une chape pour rebouchage et pose d'une trappe pour wc, le 22 décembre 2021 et d'une facture de 3 025 euros, du 16 février 2022, de l'entreprise de maçonnerie
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21529_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par suite, et dès lors que seule la tuile canal ou la tuile à emboitement sur une pente de 30 à 35% était autorisée, le permis de construire du 14 février 2019 méconnaît les dispositions du point 3.8 de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02319_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
autonome collectif, d’autre part, condamné solidairement la société Arnould bureau d’études et la société Socotec à verser au département la somme de 49 149,36 euros à raison des désordres liés à la maçonnerie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00183_20260226
26 février 2026
26 février 2026
modifier la forme de la toiture à trois pans de l’immeuble ; il ne modifie pas les pentes de toit dans la mesure où la terrasse est créée sur la ligne de faitage ; il ne modifie pas les matériaux, les tuiles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00201_20260226
26 février 2026
26 février 2026
modifier la forme de la toiture à trois pans de l’immeuble ; il ne modifie pas les pentes de toit dans la mesure où la terrasse est créée sur la ligne de faitage ; il ne modifie pas les matériaux, les tuiles
Source officiellePage 1 sur 3