CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 résultats pour « Mazaltov »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_20VE00209_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2020, la société d'armatures spéciales, représentée par Me Mazaltov, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_18VE02937_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 août 2018, le 27 mars 2019, le 24 avril 2019, le 28 mai 2019 et le 13 novembre 2019, la société d'armatures spéciales, représentée par Me Mazaltov

Source officielle

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAZALTOV SETE

SIREN 908686967Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAZALTOV MODE

SIREN 913099818Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/04/2026

Voir →

Radiations

MAZALTOV

SIREN 334383072Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

22/04/2025

Voir →

Ventes et cessions

MAZALTOV MODE, MGL

SIREN 913099818Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Acte en date du 14/10/2022 enregistré au Montpellier 2 le 27/10/2022 sous le numéro dossier 2022 00064355, réf.3404P02 2022 A 06018 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Rue du Pont des Marchands 11100 Narbonne

24/11/2022

Voir →

Modifications diverses

MAZALTOV MODE

SIREN 913099818Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

30/06/2022

Voir →