CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 résultats pour « McLean »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01378_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me McLean, substituant Me Montagnard, avocat de la SCI Fayence Property. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01964_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

jugement à rendre dans l'instance n° 1904996 soit déclaré commun à la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaire (CRPCEN) et à la mutuelle des clercs et employés de notaire (MCEN

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03199_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à MCen B. Fait à Nancy, le 15 décembre 2023. La présidente de la 4ème chambre, V.

Source officielle

Annonces BODACC90 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

H.McLEAN & F. LE BORGNE

SIREN 399582550GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GMCLEAN

SIREN 992424762GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MCLEANS SA

SIREN 399651645GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

19/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

AMCLEAN

SIREN 928436138GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MCLEAN MEYER

SIREN 915212724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

17/05/2026

Voir →