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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24NT01828_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Neoen ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00192_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
de la requête de société Neoen est rejeté.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00103_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Neoen ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02264_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par des mémoires enregistrés les 25 juillet 2023 et 24 août 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SASU Neosens a produit des observations en réponse.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03364_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2024, la société Néoen SAS représentée par Me Versini-Campinchi, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02264_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Par un arrêté du 25 avril 2024 le maire des Gets a délivré à la société Neosens un permis de régularisation, qui a été communiqué.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03126_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Daheron, représentant la société Centrale éolienne le Mont de Malan et la société Neoen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT00193_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2025, la société Néoen SAS représentée par Me Versini-Campinchi, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01994_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : I - La société anonyme Neoen a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de l'arrêté n° PC 011 376 21 00001
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00357_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
S'agissant de la qualité de la société Néoen pour déposer la demande : 4.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 28 juin 2024, la société Neoen conclut aux mêmes fins que précédemment.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A, représenté par Me Neven, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2103451 du 28 septembre 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2020 du préfet de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00373_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
F E et de Me Lenormand, représentant la société Néoen.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04947_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A, représenté par Me Neven, conclut à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire à ce qu'il soit fait droit à ses demandes de première instance et en tout état de cause, à la mise à
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
SAS, alors qu'elle est en réalité détenue à 100 % par la société par actions simplifiée à associé unique Neoen Eolienne, elle-même présidée et détenue à 100 % par la société Neoen, il ne résulte pas de
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00468_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 février 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence " La Lagune et la Mer ", représenté par Me Nese, demande à la cour : 1°)
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01824_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B, représenté par Me Neven, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2216653 du 21 mars 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 octobre 2022 du préfet de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02663_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B, représenté par Me Neven, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2311205 du 22 mai 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler les décisions du 18 avril 2023 du préfet de
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00607_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Pagès, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Neven, avocat de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP). Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00268_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Neven, représentant l'EHPAD Larmeroux, et de Me Boukila, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 4
NESENS INVEST
16/07/2026
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