Codes de loi français

LEGIARTI000047944985

37 Ecole de production Centre de Formation Professionnelle Charles de Foucauld Les jardiniers de Macheville, 2, rue Macheville, Lamastre (07270) 38 Ecole de production Ferme école Graines d'Avenir, 2, rue Pierre-Nicole

Article Annexe 5

du titre de conduite "eaux intérieures" pour la conduite des coches de plaisance nolisés est applicable aux voies d'eaux intérieures nationales, à l'exception de : Bassin d'Aquitaine : - la Gironde ; - la Garonne du confluent avec le Lot (écluse de Nicole

Article 1

Eric Butot ; Mme Nicole Recht. Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M.

Article 3

Madaule (Yves), professeur des universités (SNESup-FSU) ; Mme Fiori (Nicole), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M.

Article Annexe 4

Rue de Roncevaux jusqu'à la rue du Poirier-Fourier. Rue du Poirier-Fourier jusqu'à la rue du Troupeau. Rue du Troupeau jusqu'à la rue du Perreux. Rue du Perreux jusqu'à la rue de la Victoire.

Article 2

Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux

Article 1

Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75 010 012 5 Hôpital Bichat-Claude Bernard 75 010 023 2 Hôpital européen Georges Pompidou 75 080 344 7 Hôpital Charles Nicolle

Article 1

ZAI624PJ Floyd Zaiger (US) International Plant Selection -pêches proprement dites plates Flatreine Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Flatstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Poirier

Article Annexe I

d'Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Boussois, Elesmes (1), Feignies (1), Ferrière-la-Grande, Gognies-Chaussée (3), Groise (La) (1), Hautmont, Jeumont, Maubeuge, Neuf-Mesnil, Pont-sur-Sambre, Rejet-de-Beaulieu (1), Saint-Remy-du-Nord, Villers-Sire-Nicole

LEGIARTI000019971150

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 20 739 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 22 133 Basse-Normandie. Nord-Ouest III.

Article 1

Centre national de référence Cryptosporidioses, microsporidies et autres protozooses digestives CNR-Coordonnateur : Laboratoire de Parasitologie, Hôpital Charles Nicolle, Centre Hospitalier Universitaire de Rouen, Rouen. 8.

LEGIARTI000020955767

- RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 9 742 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 778,50 Picardie. Nord-Ouest II. Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens, hôpital Nord, 80056 Amiens Cedex 1. 15 725,00 Basse-Normandie.

LEGIARTI000023501793

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 15 250 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire

Article Annexe

RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie Nord-Ouest I Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex. 14 757 Picardie Nord-Ouest II Centre hospitalier régional universitaire d'Amiens

LEGIARTI000020648453

Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.

Article B (4)

Rosacées ornementales des genres : Cotoneaster, Crataegus Chaenomeles, Cydonia, Pyracantha, Sorbus et Stranvaesia interdites, ainsi que les poiriers des variétés Passe-Crassane et Durondeau.

Article Annexe

Salesches ; Sars-Poteries ; Sassegnies ; Sémeries ; Semousies ; Sepmeries ; Solre-le-Château ; Solrinnes ; Taisnières-en-Thiérache ; Taisnières-sur-Hon ; Trélon ; Vendegies-au-Bois ; Vieux-Mesnil ; Vieux-Reng ; Villereau ; Villers-Pol ; Villers-Sire-Nicole

LEGIARTI000050672714

942684 6820916 942210 6820410 942546 6820623 943098 6820367 2020_02_88-1 Grand Est Vosges 2020_LOT1_ZG_88_001 RAON-SUR-PLAINE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Grand Rue 1002089 6831095 2020_LOT1_ZG_88_001_S1 1 Rue Cascade 1002414 6831060 Rue Poiriers

LEGIARTI000051499022

FICOBEL 45449 42745 34900 33955 33010 190059 FR000000000000307 SDCMG-ZAC DU MONT GAILLARD Societé de Distribution de Chaleur du Mont Gaillard 1384 1349 1313 1511 1469 7026 FR000000000000308 CHAUFFERIE DU CHU CHARLES NICOLLE