Codes de loi français

Article 214-2.09

Il est interdit d'utiliser un appareil de levage pour exercer délibérément une traction oblique sur le palan de levage, en particulier pour traîner une charge, si l'appareil de levage n'a pas été conçu spécialement à cet effet.

Article 8

Les blancs pouvant exister entre deux affaires ou deux séances sont immédiatement annulés par un trait oblique. Tout mot ou membre de phrase rayé ou ajouté soit à la main, soit à la machine, est visé par le maire ainsi que par l'agent responsable.

Article 6-1

Elle comporte, sur une ou deux faces, une bande noire oblique. Cette bande comprend un dispositif rétroréfléchissant blanc rectangulaire. Balise J7.

Article 5-8

Sortie d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre oblique rouge ; les inscriptions sont de couleur noire. Les panneaux de type EB indiquent le nom de l'agglomération.

Article CO 31

L'intervalle entre ces matériaux et les parois ne doit pas excéder 0,05 mètre et ne contenir aucune matière moyennement ou facilement inflammable ; il doit être recoupé de traverses horizontales, verticales ou obliques formant cellules closes dont la

Article 3

Nota : (1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée. (2) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc.

Article 4

La barre oblique, quand elle est prévue, est de couleur rouge. Les signaux B6a et B6d sont à fond bleu avec une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. La ou les barres obliques sont rouges.

Article Annexe I

Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante, portance, traînée), notion de finesse aérodynamique, centre de poussée ; Influence de l'angle d'incidence et de l'attaque oblique

Article 9

Font exception : - les panneaux KD8, KD9 et KD42, qui peuvent comporter l'encart d'un panneau de prescription ; - le panneau KD69 qui comporte une barre oblique rouge lorsqu'il inclut le symbole KS1. Les panonceaux KM sont de forme rectangulaire.

Article 221-II-1/05-1

également aux Directives pour l'élaboration des renseignements sur la stabilité à l'état intact (circulaire MSC/Circ.456) et aux Directives révisées destinées à permettre au capitaine d'éviter les situations dangereuses par mer de l'arrière et par mer oblique

Article Annexe 11

Les lignes droites, perpendiculaires, obliques, et parallèles. Mesure des angles. Surface : triangles, quadrilatères, polygones, cercle, secteurs, segments. Circonférence. Arc.

Article 5-3

Le registre supérieur des panneaux D31 intègre une flèche oblique orientée vers le bas et peut comporter : - le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D31d ; - l'encart d'un cartouche de type E40.

Article Annexe 8

Droites, angles, polygones, perpendiculaires et obliques ; triangles ; cas d'égalité des triangles ; médiatrices, hauteurs, bissectrices d'un triangle ; somme des angles d'un polygone convexe.

Article Annexe Ib (suite)

du bâtiment X X X X 4.51 - L'aération et la ventilation des bâtiments Ventilation naturelle Ventilation mécanique contrôlée Réglementation en vigueur X 4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques

Article Annexe I

c) Exécution des obligations Le paiement, mesures de conservation, action oblique, action paulienne. Modalités d'exécution : solidarité, indivisibilité et obligation in solidum. d) Transmission des obligations 2.

Article ANNEXE I

Définition :distances-temps mesurées en oblique, sont restituées comme desImage vidéographique ou numérique qui résulte de la conversion d'un signal analogique par échantillonnage, quantification et codage.

Article Annexe 12

plusieurs fœtus O31.8 Autres complications spécifiques à une grossesse multiple O32.0 Soins maternels pour position instable O32.1 Soins maternels pour présentation du siège O32.2 Soins maternels pour position transverse et oblique

Article 10-2

Il signifie l'autorisation d'emprunter la voie située au-dessus de laquelle il est situé ; - le signal R21c : signal jaune clignotant en forme de flèche oblique à 45° vers le bas, à droite ou à gauche, sur fond noir circulaire ou carré.

Article 5

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

Article Annexe Ib (suite)

capillaires 4.32 - Les infiltrations 4.33 - La condensation 4.4 - L'étanchéité à l'air 4.5 - L'aération et la ventilation du bâtiment 4.51 - L'aération et la ventilation des bâtiments 4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques