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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT01740_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01819_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Aux termes de l’article R. 1336-8 de ce code : « L’émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d’octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00013_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Aux termes de l'article R. 1336-8 de ce code : " L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01741_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02566_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
recul de l’alignement par rapport à la rue San Vicens ; - il méconnaît l’article 7 (UB1) de ce règlement dès lors, d’une part, qu’il rompt la continuité des façades situées dans l’alignement de la rue Octave
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02443_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
s'il résulte également du rapport d'expertise que des fréquences basses ont été constatées au sein du domicile de M. et Mme B, susceptibles d'occasionner des gênes, celles-ci, situées sur une bande d'octave
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Aux termes de l'article R.1336-8 du même code : " L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00129_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A occupait depuis 1985, à Paris (VIIème arrondissement) le chalet situé, sur le Champ de Mars, à l'angle de l'allée Tomy Thierry et de l'avenue Octave Gréard, afin d'y exercer une activité commerciale
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01564_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A cet égard, elle se prévaut des deux certificats médicaux établis les 4 octobre 2021 et 13 décembre 2022 par le docteur A B ainsi que d'un courrier du médecin psychiatre Dauphin Octave D du 24 octobre
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00006_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce versement, régularisé hors délai par chèque au collecteur OCTA Bretagne, du montant exigible de contribution, a été expressément accepté par l'administration dans sa décision du 12 juillet 2019.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04445_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
En deuxième lieu, pour contester avoir dit à une élève qui n'arrivait pas à jouer les octaves de la main gauche : " C'est normal tu as une trop grosse poitrine ", M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
7 février 2023
capital basé sur le barème de capitalisation de la Gazette du palais 2018 à compter de la date de consolidation ; - un capital de 1 204,87 euros doit lui être alloué au titre de l'appareillage auditif Octave
Source officielle