Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « POIRIER Me SAGORY »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 4
Rue de Roncevaux jusqu'à la rue du Poirier-Fourier. Rue du Poirier-Fourier jusqu'à la rue du Troupeau. Rue du Troupeau jusqu'à la rue du Perreux. Rue du Perreux jusqu'à la rue de la Victoire.
Article 2
Cyrille Dufour et Alain Poirier pour les affaires relatives à la responsabilité des personnes publiques et de leurs agents et au recours de l'Etat tiers- payeur en matière de réparation civile liée à un accident, à la défense des intérêts de l'Etat aux
Article 1
ZAI624PJ Floyd Zaiger (US) International Plant Selection -pêches proprement dites plates Flatreine Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Flatstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Poirier
LEGIARTI000020648453
Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.
Article B (4)
Rosacées ornementales des genres : Cotoneaster, Crataegus Chaenomeles, Cydonia, Pyracantha, Sorbus et Stranvaesia interdites, ainsi que les poiriers des variétés Passe-Crassane et Durondeau.
LEGIARTI000050672714
942684 6820916 942210 6820410 942546 6820623 943098 6820367 2020_02_88-1 Grand Est Vosges 2020_LOT1_ZG_88_001 RAON-SUR-PLAINE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Grand Rue 1002089 6831095 2020_LOT1_ZG_88_001_S1 1 Rue Cascade 1002414 6831060 Rue Poiriers