Codes de loi français

Article Annexe

Bora Bora. Huahine. Maupiti. Tahaa. Taputapuatea. Tumaraa. Uturoa. Iles Gambier Commune de Gambier. Moorea Ile de Moorea. Bora Bora Commune de Bora Bora.

Article 4

Le siège social est établi à : 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article 4

Le siège social est établi à : 15-17, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis.

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) de la protection judiciaire de la jeunesse, sis 45, rue Saint-Philippe, 06100 Nice.

Article 3-1

Les distinctions faisant l'objet du présent arrêté se matérialisent par l'attribution d'une médaille en biscuit de porcelaine dont la création a été confiée à l'artiste Philippe Favier et la réalisation à l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres

Article Annexe tableau n° 1 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 08

Tahuata, Takaroa, Tatakoto, Tureia, Ua-Huka, Ua-Pou 2e circonscription Communes de : Hitiaa O Te Ra, Mahina, Paea, Papara, Raivavae, Rapa, Rimatara, Rurutu, Taiarapu Est, Taiarapu Ouest, Teva I Uta, Tubuai 3e circonscription Communes de : Bora-Bora

Article 2

: : Philips : Assembleur. : : Siemens : Assembleur. : : Univac : Assembleur. :

LEGIARTI000049370250

257 Pacifique Forces de Souveraineté Maritime Polynésie française, Archipel de la Société Moorea Bora-Bora 238 Pacifique Forces de Souveraineté Maritime Polynésie française, Archipel de la Société Raiatea Bora-Bora 41

Article 1

: : Philips : M.M.S., M.P.S., B.S. 1000. : : Siemens : O.S., D.O.S.. : : Univac : E.X.E.C. VIII, O.S.. :

Article 2

Philippe Brocard, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement à connaître des informations et supports classifiés aux

LEGIARTI000042116282

Philippe Froissard ;

Article Annexe B

Tout aéronef, sauf LET 410 UVP. 3 Hewa Bora Airways (HBA)(4). République démocratique du Congo. ALX Tout aéronef, sauf celui immatriculé : 9Q-CJD. Tout aéronef, sauf B767-266 ER.

Article 2

être ajoutés pour chaque outil de mécanisation permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe

Article 90

Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe

Article 1

Bora-Bora - Motu-Mute. Brive-Souillac. Caen-Carpiquet. Calvi - Sainte-Catherine. Carcassonne-Salvaza. Châlons-Vatry. Châteauroux-Déols. Colmar-Houssen. Dinard - Pleurtuit - Saint-Malo. Dole-Tavaux. Dzaoudzi-Pamandzi. Etampes-Mondésir.

LEGIARTI000022800068

AÉRODROME TERRITOIRE/COLLECTIVITÉ NIVEAU OBSERVATIONS Ahe Polynésie française 3 Anaa Polynésie française 3 Apataki Polynésie française 2 Aratika Nord Polynésie française 3 Arutua Polynésie française 3 Bora Bora Polynésie française

Article 3

Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

LEGIARTI000033889918

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 1

0,940 % ANGOULÊME-BRIE-CHAMPNIERS 0,568 % ANNECY-MEYTHET 1,070 % AURILLAC 0,100 % AUXERRE-BRANCHES 0,233 % AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS 1,195 % BORA