Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03060_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
initialement constatée et les lombalgies chroniques au titre desquelles M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04078_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
sur la sciatique lombaire et conclu à l'absence d'imputabilité médicale des lombalgies à l'accident du 2 novembre 2005 ; - l'infirmité invoquée relève d'une maladie responsable d'une dégénérescence
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02677_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
, légère raideur du rachis lombaire (distance doigts-sol à 30 cm), diminution de la force du releveur du pied gauche " à compter du 6 décembre 2018, et a mis à la charge de l'État la somme de 1 500 euros
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00779_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
plus marquée à droite " résulte de ces décisions de justice ; - la ministre ne démontre pas que sa pathologie d'arthrose lombaire ne découle pas de l'aggravation de la lombalgie initialement reconnue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02194_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
raideur rachidienne - hyperlordose lombaire - signe de Lasègue ".
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02832_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ne démontrent l'apparition de douleurs dorso-lombaires permanentes.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03138_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
effectué le 11 juillet 2019 et suivi d'une tomodensitométrie dorso-lombaire le 29 juillet 2009.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20286_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
E a ressenti une vive douleur au dos au cours d'une séance de course à pied.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23779_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En ce qui concerne l'infirmité " lombalgies " : 6.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il soutient qu'en se référant à l'infirmité " lombalgies chroniques invalidantes.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00979_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il soutient que : - s'agissant de la première infirmité : * celle-ci constitue non pas des " lombalgies chroniques " mais des " séquelles de traumatisme lombaire ", et non pas une maladie, mais une
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01259_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02979_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B est pensionné pour des lombalgies en lien avec un accident survenu le 2 juin 1982. M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 14 octobre 2021.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01259_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier et en particulier du rapport d’expertise judiciaire ordonnée par la cour que la lombalgie post-traumatique de Mme B...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01444_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02862_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Gasparri-Lombard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01640_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
A a ressenti une vive douleur lombaire suivie de lombalgies récurrentes et que, le 3 mai 2010, alors qu'il était assis à son bureau, il a souffert d'une douleur lombaire brutale consécutive à un mouvement
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00889_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 1 sur 57