Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01986_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2022, la commune de Claret, représentée par Me Durand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02374_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un jugement n°2101852 du 1er juin 2023, le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03208_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un jugement n° 1810635 du 9 juillet 2021, le tribunal administratif de Marseille a condamné, d'une part, la communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération à verser à Mme F et à M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02055_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
les jours de la semaine durant les mois de juillet et d'août 2020.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00416_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02397_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par un jugement n° 1806216 du 10 juillet 2020, le tribunal administratif de Versailles a annulé la décision du 4 juillet 2018, enjoint à l'établissement public de santé Barthélemy Durand d'Etampes de procéder
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01406_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00609_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00480_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01284_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00999_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01068_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01842_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Bedet, représentant la société Xefi Dole.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00613_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00611_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu les autres pièces de ces deux dossiers.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01543_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02584_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01991_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A, représenté par Me Bensasson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juin 2020 ; 2°) de condamner l'EPS Barthélémy Durand à lui verser une somme de 53 387,25 euros en réparation des préjudices
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02720_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier que M. E... est entré en France le 6 mai 2011 accompagné de son épouse et de ses deux enfants, A... et C..., nés respectivement les 11 août 2005 et 9 juin 2008.
Source officiellePage 1 sur 531
DURAND, Julien Jean-Pierre Georges
19/02/2026
Voir →
DURAND, Julien, Pierre, François
20/10/2019
Voir →
Wake home, DURAND, Julien, Pierre, François
06/02/2018
Voir →
OBJECTY, DURAND, Julien, Pierre, François
21/01/2018
Voir →
DURAND, Julien, Pierre, François
04/08/2017
Voir →