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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
68e88b9b3ea43407b9fbc46f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/ DU 09 Octobre 2025 Enrôlement : N° RG 23/12421 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4E7P AFFAIRE : Mme [M] [K] épouse [R] (Me Pierre
Source officielleJEX
68e55b5b0e2901d10fa38ecd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/08604 - N° Portalis DBW3-W-B7J-62ES MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 7 octobre 2025 à Me Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305764_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Durand une somme de 1 000 (mille) euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Durand renonce
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304297_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Par une décision du 16 juin 2023, la demande d'aide juridictionnelle de M. B C a été rejetée. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre Cab D
695eb76fcdc6046d478b0eea
7 janvier 2026
7 janvier 2026
NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : • Monsieur [W] [M] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 7] (KOSOVO) de nationalité Kosovare [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Pierre
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41a5c4e0040aa3735db10
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024 GROSSE : Le 11 octobre 2024 à Me Pierre Julien DURAND Le ...................................................
Source officielleChambre 1-3
62c7c944cb8dca058e3e780e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DE MENUISERIE D'ALUMINIUM - PRÉFAL SARL A.V.S ALUMINIUM VERRES ET STORES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD Me Agnès ERMENEUX Me Pierre Julien DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210453_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Durand une somme de 1 000 (mille) euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Durand renonce
Source officielle1ère Chambre Cab1
66fedf9b172da17169e99703
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SEDI (Me Pierre-Julien DURAND) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4424
23 octobre 2025
23 octobre 2025
demeurant [Adresse 11] représentée par Me Pierre julien DURAND, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Julien GUILLEMAT de l'EURL GUILLEMAT AVOCATS, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER
Source officielleLoyers commerciaux
698464dccdc6046d47ffccc2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
APPART’CITY, dont le siège social est sis [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 490 176 120 représentée par Me Pierre Julien DURAND, avocat au barreau de MARSEILLE (postulant), et
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69800047cdc6046d4794b9f2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
est sis [Adresse 2] représentée par Me Michael ZERBIB, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [E] [Y] né le 10 Novembre 1967 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacc
5 novembre 2010
5 novembre 2010
né le 10 Juillet 1948 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
Source officielleChambre 1-4
6438f1bba942a604f5e93165
13 avril 2023
13 avril 2023
[A] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SA GENERALI ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine PUCHOL Me Joseph MAGNAN Me Philippe DAUMAS Me Pierre
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd85
24 janvier 2025
24 janvier 2025
INDUSTRIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Véronique DEMICHELIS Me Emmanuelle PLAN Me Philippe-Laurent SIDER Me Romain CHERFILS Me Isabelle FICI Me Pierre-Julien
Source officielleChambre 1-4
69abecc0cdc6046d47d0f61b
3 avril 2025
3 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Virgile REYNAUD, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE Société SCCV [Adresse 5] représentée par Me Pierre
Source officiellecr
613726a4cd580146774274c9
30 mai 2006
30 mai 2006
ainsi produites que la prévenue était bien, en juillet 2001, titulaire de l'autorisation légalement exigée pour exploiter la décharge d'Izeaux, qu'elle a requis la délivrance d'un arrêté complémentaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01515
14 septembre 2016
14 septembre 2016
l'été 2011, qu'il résulte des pièces versées aux débats que les faits étaient connus de la société de façon suffisamment précise dès juin/juillet 2011 et août 2011 pour le dernier témoignage et que le
Source officiellecr
6137269ecd580146774271b0
10 octobre 2007
10 octobre 2007
1998 à une peine de dix-huit mois d'emprisonnement assortie d'un sursis conditionnel, c'est-à-dire probatoire au regard du droit français ; que durant la période d'épreuve, l'intéressé s'est du fait
Source officiellecr
613726a5cd580146774275aa
4 mai 2006
4 mai 2006
Z... par Duran X... pour la cession de 500 grammes de ce même produit ; que les critiques contre l'interprète ayant assisté Duran X... durant sa garde à vue ne sont étayées par aucun élément probant et
Source officiellePage 1 sur 5070
DURAND, Julien Jean-Pierre Georges
19/02/2026
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DURAND, Julien, Pierre, François
20/10/2019
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Wake home, DURAND, Julien, Pierre, François
06/02/2018
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OBJECTY, DURAND, Julien, Pierre, François
21/01/2018
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DURAND, Julien, Pierre, François
04/08/2017
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