Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Pradon-Baby »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubenas, Balazuc, Chauzon, Joyeuse, Labeaume, Lachapelle-Sous-Aubenas, Lagorce, Lanas, Laurac-En-Vivarais, Lavilledieu, Lussas, Montreal, Pradons
Article 2
Alpes-Maritimes, Ardèche (communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Chambonas, Gras, Gravières, Labastide-de-Virac, Lagorce, Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons
Article Annexe B
En matière de retraites, les dépenses tendancielles sont dynamiques compte tenu de l'arrivée à la retraite des classes nombreuses du baby-boom et de l'allongement de l'espérance de vie.
Article Annexe I (suite)
Seine-et-Marne Armentières-en-Brie 77 Seine-et-Marne Arville 77 Seine-et-Marne Aubepierre-Ozouer-le-Repos 77 Seine-et-Marne Aufferville 77 Seine-et-Marne Augers-en-Brie 77 Seine-et-Marne Aulnoy 77 Seine-et-Marne Baby
Article Annexe
Liste des communes : 77012 Augers-en-Brie ; 77015 Baby ; 77025 Bazoches-lès-Bray ; 77026 Beauchery-Saint-Martin ; 77051 Bray-sur-Seine ; 77068 Cessoy-en-Montois ; 77072 Chalautre-la-Grande ; 77073 Chalautre-la-Petite ; 77076 Chalmaison ; 77080 Champcenest