CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 résultats pour « Rémi Lambert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01551_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Procédure devant la cour Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 31 mai 2024, 14 février 2025, et 28 mars 2025, Mme B..., représentée par Me Lambert, demande à la cour : 1°) d’annuler ce

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03716_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Lambert, représentant le service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02489_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2022, la SAS ambulances et taxis des quatre villages, représentée par Me Lambert, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02321_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02529_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

B, représenté par la Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 11 juin 2019 ; 2°) de dire et juger que la responsabilité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00081_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

D fonctionnaire de la Poste occupant le poste de responsable d'équipe, s'est rendu à Lambesc pour intervenir sur un véhicule de type Staby en panne.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02599_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Dèche, présidente assesseure ; – les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique ; – les observations de Me Lambert

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02555_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Coutille, représentant la SCI Martin, et de Me Lambert, représentant la commune de Clermont-Ferrand et la métropole Clermont Auvergne Métropole

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01419_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

C et Me Lambert, représentant la commune de Saint-Etienne-de-Chomeil ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03481_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Tastard, substituant Me Bellanger, représentant Mme A, et de Me Lambert, substituant Me Gallardo, représentant la chambre de commerce et d'industrie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02234_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

dispositions des articles L. 723-5 et L. 723-8 du code de la sécurité intérieure que l'engagement et la carrière des sapeurs-pompiers volontaires, qui n'ont pas la qualité de fonctionnaires, ne sont pas régis

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01009_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. / Ils sont fournis : / - Au format papier : Côté (Echelle à définir en fonction du marché) / - Au format numérique éditable et compatible SIG : Système de géoréférencement LAMBERT 93 CC49 - type de fichiers

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00709_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Le 3 novembre 2010, une excision de nécrose partielle du lambeau fascio-cutanée et une greffe de peau ont été réalisées.

Source officielle

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Immatriculations

LAMBERT, Rémi, Nicolas

SIREN 928260736Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/04/2026

Voir →

Radiations

LAMBERT, Remi

SIREN 404208662Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

19/10/2025

Voir →

Radiations

, LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

02/09/2021

Voir →

Modifications diverses

LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

16/05/2018

Voir →

Créations

LAMBERT, Michaël, Rémi

SIREN 831114376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

03/09/2017

Voir →