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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01993_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence « La Rafale », M. A... E..., Mme K... C..., épouse E..., M. G...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00116_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A D, adjudant, chef de trentaine, conduisait une patrouille américaine à Habeaurupt lorsqu'il tomba dans une embuscade tendue par des allemands et fût tué par une rafale de mitraillettes, le 26 novembre
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00543_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
extraits du logiciel métier recueillis par l'administration au cours de l'enquête devant l'inspectrice du travail lui ont été communiqués lors de l'enquête de la ministre ; - le grief de " flashage en rafale
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00741_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
virage et a été percuté par un séparateur de voie, utilisé dans le cadre d’un marché de travaux de réaménagement de la voie publique attribué à la société Nativi BTP, et déplacé en raison de fortes rafales
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01841_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A, représenté par Me Sadurni-Raffat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 30 avril 2024 ; 2°) de renvoyer l'affaire au tribunal administratif de Lyon.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03506_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Vers 21h15, une violente rafale de vent d'une vitesse de 83,9 km/heure a soulevé les tentes qui sont retombées un peu plus loin sur certains participants à cette fête qui rassemblait près de 200 personnes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00350_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
par des motifs pertinents et suffisamment circonstanciés, l'incendie survenu le 4 juillet 2007 s'est propagé en raison des conditions météorologiques particulièrement sévères, le vent soufflant en rafales
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00643_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C était atteint, avant l'exercice de tirs à blanc en rafale effectué le 12 juin 2010, d'une discrète hypoacousie de perception de l'oreille gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00726_20230202
2 février 2023
2 février 2023
jours après le passage de la tempête tropicale Harvey, et si la vigilance jaune " mer dangereuse à la côte " de Météo-France avait été levée le 18 août en soirée, il était prévu, ce jour-là, des rafales
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA01245_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
tropicale forte dès lors que la hauteur des pluies tombées, sur un maximum de trois jours consécutifs, présente une durée de retour d'au moins cinq ans et/ou dès lors que la vitesse du vent estimée en rafale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01575_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
du 30 juin 2017 ; - l'infirmité ne peut être qualifiée de maladie puisqu'elle résulte d'une lésion soudaine, consécutive à un fait précis de service, à savoir l'exercice de saut en parachute et la rafale
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03079_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Orange Caraïbe produit en outre une note de calcul de la structure qui indique une « vitesse de rafale du vent de 341 km/h » sans autre précision et une étude de sol.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01052_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
sinistre : la première est celle d'une combustion amorcée dans les tasseaux en bois du joint de dilatation séparant les deux premières parties de la barre d'immeuble, notamment en raison de fortes rafales
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02355_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
De plus, ils ne produisent aucun document de nature à établir l'existence d'un risque de chute du pylône provoquée par de fortes rafales de vent, alors que les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01511_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Le 28 avril 2012, de fortes rafales de vent ont provoqué l'arrachement de l'auvent de la tribune, dont la chute a endommagé la toiture des locaux annexes.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00135_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
n'est pas possible) dans les conditions de moteur réduit ou coupé, train sorti, volets sortis, centrage le plus défavorable, masse maximale, VNE : vitesse à ne jamais dépasser en vol, VC : vitesse de rafale
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00518_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
qui a procédé à 33 signalements depuis le mois de février 2018, adressé 20 correspondances entre le mois de novembre 2020 et celui de janvier 2021 et envoie également régulièrement des courriels " en rafale
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02415_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
constructions, la nature des joints d'étanchéité, le niveau de performance des filtres, les modélisations d'effet de sur-pressions et sous-pressions en cas de vents laminaires et en présence de vent en rafales
Source officielle