chef de l'aérodrome de Merville qui se trouve à proximité du lieu des faits que le 25 janvier 1990 à compter de 13 heures35, le vent s'est mis à souffler à 148 km/h jusqu'à l'arrivée à 13 h 45 d'une rafale

que sa faute rendait impossible la continuation des relations contractuelles pendant la durée du préavis, sans tenir compte des circonstances atténuantes, notamment le fait que l'absence de l'avion Rafale

aux motifs que, "si l'enquête initiale de gendarmerie conclut à un incendie d'origine accidentelle consécutif à la rupture du câble de ligne électrique passant au Col de Varra sous l'effet de fortes rafales

que le souci de ne pas apparaître sous sa véritable identité confirme une intention de dépistage qui n'entre pas normalement dans le cadre d'une opération avouable ; que, certes, Louzala affirme que "Rafa

rue qui se déroulaient dans la capitale du Zaïre ; que c'est alors qu'il regardait, de la fenêtre de son bureau situé au 4e étage, les exactions commises par la DSP sur des militaires rebelles qu'une rafale

coupable de contravention aux prescriptions des règles de sécurité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute de matériels sur un site portuaire où les rafales

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,18 mars 2021), le 17 février 2012, à la suite d'importantes rafales de vent, la vedette Sunseeker dénommée Brimborion IV, dont M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 La société Rafa

X... a stationné son véhicule sur un terrain vague ; qu'à la suite d'une forte rafale de vent, un arbre, dont le pied était pourri, s'est abattu sur le véhicule ; que Simone Y..., qui venait de descendre

nuageux et la route humide, mais qu'il ne pleuvait pas lors des faits ; que l'attestation d'un collègue de X... présent à Silly-en-Gouffern selon laquelle ce jourlà il pleuvait et il y avait de fortes rafales

diligentant sans cesse des voies de recours, harcelant les juges de la mise en état, indisposant les experts les mieux disposés par des réclamations incessantes et outrancières et des courriers et dires en rafales

Le 27/02/2020, le site de l'hypermarché a subi de nombreuses rafales de vent. Les consignes ont été renversées et endommagées. La société EPTA a remplacé le matériel, pour un coût de 62.564,80 € HT.

56 mètres de hauteur, Jean-Claude Y..., salarié de la société "Structures Poly Montage"(SPM), a fait une chute mortelle, ayant été projeté au sol par l'antenne qui s'était pliée sous l'effet d'une rafale

Rafah X... C/ Mme Chrystèle Y...épouse X... J. P/ E.

La résidence « La Rafale » située 189, boulevard des Sables prend place sur la crête de la dune bordant la plage de Biscarrosse (Landes).

N DOSSIER no 5/0008 ORDONNANCE DE REFERE SARL LA PYRENEENNE c/ SARL LA RAFALE LIMOGES, le 10 mai 2005, Monsieur Bertrand LOUVEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence « La Rafale », M. A... E..., Mme K... C..., épouse E..., M. G...

Sur l'intervention du syndicat des copropriétaires de la résidence " La Rafale " : 6. Le syndicat des copropriétaires de la résidence " La Rafale " a intérêt à l'annulation de l'arrêté attaqué.