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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02049_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
La SCI Rosalio a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
, cette question relève bien de la compétence du juge administratif ; Sur l'appel de la SAS Rolando : - si la SAS Rolando demande la réformation partielle du jugement du tribunal administratif de Nice
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01890_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Thierry Modolo-Dominati, Jean-Pierre Adour-Lié, Rémy Boggione, Jean Lichère, Michel Romano et Stéphane Vautrin, ont demandé au tribunal administratif de Toulon l'annulation de la décision implicite de
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03794_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Enfin, le règlement distingue plusieurs sous-secteurs dont le " UCL3 (les Rosaires) où la trame urbaine existante impose des règles spécifiques sur le parcellaire ".
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04097_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Enfin, les sociétés Laura, Le Pelican, Ela Mode, Cecile, Any Mode, Flora, Nina, Coton, Toto, Rosali Tex, Mehvan, C&K Tex, Dem Mode, Bleu Mode et Rose Bonbon n’ont déposé aucune déclaration de taxe sur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02361_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Veymer, la SCI de la Rosaine et la SCI Buisancy ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler, d'une part, l'arrêté
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03699_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
C, représenté par Me Rojano, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1812870 du 16 octobre 2020 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'avis des sommes à payer émis le 15
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03603_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
condamnation des sociétés Eiffage Construction Côte d'Azur, CEBTP SOLEN, SOL ESSAIS, cabinet d'architecture C+B, BET EGSC, SCI ESTEREL TANNERON, cabinet David PIERROT, cabinet Orselli, Apave Sud, et Rolando
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00775_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
C pour une mission de contrat d'apporteur d'affaires et que le libellé des crédits de 10 000 euros et 11 000 euros issus de virements de la société Costruzioni Rossaro en 2012 comporte la même référence
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02871_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 juillet 2021 et 22 avril 2022, Mme C..., représentée par Me Rojano, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n°
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00486_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Nallet-Rosado représentant la commune d'Enchastrayes, et de Me Plenet représentant la Régie Ubaye-Ski. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02610_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
A..., représentée par Me Nallet-Rosado, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04618_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A, représenté par Me Rosato, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02560_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A cette date, elle n’exerçait déjà plus depuis deux mois au sein de l’ONG Rosalux et savait que son contrat de location de logement meublé expirait au 15 juillet.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00569_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
le CH de Digne-les-Bains des semelles orthopédiques internes et talonnettes externes de compensation de la différence de longueur à renouveler tous les six mois, une potence de lit, des cannes, un rollator
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00622_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
la responsabilité d'un seul intervenant ; - il en est résulté des préjudices patrimoniaux, qui se décomposent comme suit : 641 euros au titre des dépenses de santé actuelles restées à sa charge (rollator
Source officielle2ème Chambre
Rosanna Valenza e.ac/Autorità Garante della Concorrenza
DCA_22VE01005_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
30 mai 2005 portant statut particulier du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat avec l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne joints C-302/11 à C-305/11 du 18 octobre 2012, Rosanna
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
- les observations de Me Brement pour la société SPIE Batignolles Energie Sud Est et la société SMA, - les observations de Me Chanaron pour la société BETEM PACA, - et les observations de Me Rosato
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02505_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
D AB et le syndicat des copropriétaires La Caravelle, représentés par Me Rojano, concluent au rejet de la requête et demandent de mettre à la charge de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Les consorts E sollicitent, dans le dernier état de leurs écritures, la somme de 2 728,26 euros au titre des frais liés au renouvellement et à l'entretien du déambulateur, du rollator trois roues, des
Source officiellePage 1 sur 2
ROSADO, Nicolas Jean Maximilien
17/04/2026
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ROSADO CORTES, Fernando, ROSADO CORTES
15/04/2026
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GALOPE-ROSADO, Jordan, José
12/04/2026
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VARRIER, Christelle, Marie-Christine, GALOPE-ROSADO
02/04/2026
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ROSADO, Morgane, Michelle, Léandra, ROSADO-MARQUES
31/03/2026
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