Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT03363_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
a relevé que la SAS Néocit a constaté dans ses écritures comptables le 31 décembre 2013 le versement par la société Technitoit d’un acompte de 1 147 500 euros hors taxe consécutif à une cession de sprays
Source officielle1ère Chambre
Europese Gemeenschapc/Otis NV et autres du 6 novembre 2012
DCA_24NT03404_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
approches possibles pour élaborer des nanomatériaux, sur des développements descriptifs sur des secteurs cibles ainsi que sur les objectifs de la SAS Néocit quant au développement du produit sous forme de spray
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02300_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Un traitement, à base de Sérétide en spray, lui a été prescrit en cas de crise d'asthme.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01291_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
société à responsabilité limitée (SARL) Sogeri, créée le 23 décembre 2010 et qui exerce l'activité de gestion, d'organisation, de secrétariat, de comptabilité auprès de ses filiales, les sociétés MBIP et SPRAS
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01896_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
subie n’est pas disponible au Maroc, en particulier le matériel distribué par les laboratoires Bbraun et Convatec, qui fournissent un protecteur cutané, les poches de stomie, la pâte stomadhésive et le spray
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02674_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
nécessaires à son hygiène en lien direct avec l'état de santé résultant de l'accident médical, à savoir des chemises de nuit, des changes, des alèses, des gants en latex, des gants de toilette, des spray
Source officielle