1991 et le 28 juin 1996 ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Sprague

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 mars 2006), que la société Sprague

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sprague France (Vishay), société anonyme, dont le siège est ...,

humaines ou animales ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal en vue de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques ; que s'agissant des substances dites spray

X... et que "le travail de spray n'était pas fait depuis mars jusqu'à juin 1984" ; qu'en décidant néanmoins que rien ne permettait de suspecter la sincérité des "bulletins d'attachement" remis par M.

X... et six autres salariés de la société Sprague France, société appartenant au groupe Vhishay, ont saisi individuellement la juridiction prud'homale en référé aux fins de voir constater l'insuffisance

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Dynamic Spray, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sprague France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

deux 7, hameau de la Buisse à La Buisse (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la Société pétrolière Rhône-Alpes (SPRA

procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de constater que la vente du bicarbonate de soude, de la vaseline et de l'eau oxygénée à 10 volumes "prépharma" ainsi que du spray

depuis des années (02775 et s, 02764 à 02772) ; qu'en outre, l'IRSN a relaté de manière exhaustive et exacte, l'intégralité des échanges avec le SPRA réalisés dans le cadre de sa mission (02781 et s)

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 6 février 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J01075 SAS AUTO SPRAY SERVICES N° RG: 2025L02207 DEBITEUR SAS AUTO SPRAY SERVICES [Adresse 1] RCS [Localité 1

Outre leur composition, ils répondent au critère de présentation ; ""3) la solution hansaplast répond aux mêmes critères ; ""4) le spray dermapharm, outre sa dénomination évocatrice, a pour fonction

deux 7, Hameau de La Buisse, 38500 La Buisse, en cassation du même arrêt rendu le 14 septembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale) au profit de la Société pétrolière Rhône-Alpes (SPRA

propriété, a assigné en réparation devant la juridiction administrative la commune de Sauveterre, dont la station d'épuration serait défectueuse, et devant un tribunal de grande instance la société SPRA

Z..., président du conseil d'administration de la société sciage production et rationalisation de la Lozère (la société Spral), mise en redressement judiciaire le 18 septembre 1991, pour qu'il soit déclaré

Postanowienie prezesa pierwszej izby Sądu do spraw Służby Publicznej z dnia 20 kwietnia 2007 r.#L przeciwko Europejskiej Agencji do spraw Oceny Produktów Leczniczych.#Sprawa F-13/07.

him if he did not obey orders, or why, they had not entered his cell with the pepper spray visibly drawn ready to be used as required by domestic law.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Orléans, 21 janvier 1999) que la société Sprague France, filiale de la société Vishay Intertechnology dont le siège est aux Etats-Unis, a procédé a des compressions

„zabużańskich”       Europejski Trybunał Praw Człowieka postanowił odroczyć rozstrzygnięcie wszystkich, a w tym również przyszłych, skarg dotyczących tego samego zagadnienia, co w sprawie