Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00416_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
La SCI Stella Maris et M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02078_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Stella Telecom, aux droits de laquelle est intervenue la société Celeste, a demandé au tribunal administratif de Limoges de
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03637_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
Montpellier d'annuler la décision du 22 mai 2019 par laquelle le maire de Mauguio a refusé de constater la caducité du permis de construire délivré le 6 août 2012 à la société civile immobilière (SCI) Stella
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00715_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Toutefois, si la société appelante soutient qu'il existe une concomitance entre ses écritures comptables et les versements effectués par la SCI Maria Stella sous forme de deux chèques de 100 000 et 150
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01478_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Bella Stella a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision du 26 octobre 2021 par laquelle le préfet de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01522_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par la SCI Juan-Les Pins portant sur le remplacement de deux portes-fenêtres par des portes-fenêtres à galandage dans un appartement situé au deuxième étage de la villa Stella
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00620_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
C B dos Santos A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 20 juillet 2018 par laquelle le conseil municipal d'Ondres a approuvé la vente à la SCI Stella Maris d'un local
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03002_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
A au titre des années 2013 et 2014 en conséquence de la reconstitution du chiffre d'affaires de la société Stella, déchargé M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
déclaration préalable déposée par SCI 21 Baudouin portant sur le remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre et d'une porte fenêtre par une fenêtre dans un local situé au sous-sol de la villa Stella
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00993_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 1er avril 2021, M. et Mme B, représentés par Me Storrar, demandent à la cour d'annuler cette ordonnance.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00739_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Global Corporate et Specialty (France), prise en qualité d'assureur des sociétés Egis Rail et Atelier Villes Et Paysages, de la Mutuelle des Architectes Francais, prise en qualité d'assureur de la SARL STOA
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01181_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
intégralement de toute condamnation susceptible d'être prononcée à son encontre le groupement d'entreprises Essia représenté par son mandataire, la société Egis Rail, la société Ingerop, la société Stoa
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03010_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Stoll N°20NC0164
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00075_20230202
2 février 2023
2 février 2023
STOLL N°23NC00075
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC01313_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
STOLL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03070_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Stoll
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00227_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B, représenté par Me Stella, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 novembre 2024.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03439_20240208
8 février 2024
8 février 2024
STOLL
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03126_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
STOLL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00111_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D, représenté par Me Storrar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de cette imposition et des majorations correspondantes ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officiellePage 1 sur 5
STOLARIS
17/06/2026
Voir →
Stolarczyk, Alison Hélène Joëlle Catherine
12/03/2026
Voir →
STOLARCZYK, Mathieu, Raymond
02/02/2026
Voir →
BAYA STOLAR
09/11/2025
Voir →
STOLARIS
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
21/09/2025
Voir →