les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE STOLT

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 14 janvier 2021), la société Stolz Sequipag (la société Stolz) a lancé en 2015 la fabrication d'une gamme de séchoirs industriels. 3.

. ; II - Sur le pourvoi n° R 03-13.274 formé par la société Stolz Sequipag, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la compagnie Abeille assurances, aux droits de laquelle vient la

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 8 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Stella Y... pour vol, a prononcé sur les intérêts

Y... a été condamné à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils mineur, Julien, et de ses deux enfants majeurs, Richard et Stella ; que, par ordonnance du 12 septembre 2003, le

et CASTON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BTA SERVICE, - LA SOCIETE EURO-STELLA

René Z..., demeurant à Fitou (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de Mme Stella Y..., domiciliée à

civil; excès de pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella

Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat des sociétés Stora Enso [Localité 182], et Stora Enso OYJ, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat

responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle de Genas, 69740 Genas, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Moulin Stoll

dont le siège est 62, tour de l'Hoverport à Le Portel (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1992 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Stolz

Stella, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 1997, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à 4 mois d'emprisonnement avec

l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé des visites et saisies domiciliaires dans les locaux et dépendances sis ... (92200) susceptibles d'être occupés par M et/ou Mme Robert X... et/ou la société Euro-Stella

pourvoi formé par Mme Marie-Rose X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1999 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Stella

[U] a été engagé en qualité de chef de rang par la Société d'exploitation du Stella le 6 janvier 2010. 2.

John Malcolm X... et de Mme Stella Beverly Y..., partnerships de droit anglais exerçant précédemment le commerce sous l'enseigne "Beverly Y...", en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1994 par la

Bénabent, avocat des sociétés Stora Enso Holding France, Stora Enso Corbehem et Stora Enso France, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat des sociétés BTSG, FHB et [...] , après débats

défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 199, alinéa 3, du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la partie civile Stella

Clara, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA BRIGOTTERIE, - LE GROUPEMENT FONCIER RURAL DU PERRAULT, - LA SOCIETE JARDIREVE, - LA SOCIETE EURO-STELLA, contre l'ordonnance du juge des libertés

Stela maître d'ouvrage en 2005 dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage ; que la S.C.I.