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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA02619_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A... et Mme Tarihaa relèvent appel, le tribunal, d’une part, a condamné Mme Tarihaa, la société RBK et M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01522_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que, pour justifier de son identité et de son lien de filiation avec Mme Carla Tabita B A, M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00335_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
polynésienne ont largement dépassé cette limite ; le rapport de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2014 relève que le taux d'irradiation était de 6 mSv au sommet du mont Taitaa
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01705_20260220
20 février 2026
20 février 2026
B... est née le 15 août 1973 à Taiohae (archipel des Marquises).
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01425_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
administratif de Marseille, comme prévenue d'une contravention de grande voirie, la société Synergas SRL, et a demandé au tribunal de condamner cette société, en sa qualité de propriétaire du navire " Syn Tabit
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00438_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, Mme D, représentée par Me Tacita, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du juge des référés
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00355_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
F, représentés par Me Tacita, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Guadeloupe du 29 octobre 2019 ; 2°) d'annuler la délibération du conseil municipal de la
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04961_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
polynésienne ont largement dépassé cette limite ; le rapport de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2014 relève que le taux d'irradiation était de 6 mSv au sommet du mont Taitaa
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02058_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 29 novembre 2022, la commune de Nanteuil-sur-Marne représentée par Me Taithe conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des époux A de la somme de 3
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01742_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 avril 2021, la commune de Bondy, représentée par Me Taithe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°1907637 du 3 février 2021 du
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03101_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 juillet 2023 et 24 janvier 2024, la commune de Nanteuil lès Meaux, représentée par Me Taithe, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02696_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 juin 2021, Mme B, représentée par Me Tacita, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 17 juin 2019
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00917_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
B, représenté par Me Tacita, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 15 février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2023 par lequel le préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02881_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
B, représenté par Me Tacita, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 20 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2021 du préfet de la
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04000_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de la Polynésie française en ce qu’il a rejeté sa demande de paiement des prestations de transports de patients vers le centre hospitalier de Taiohae
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00592_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
de deux ans, afin d'assurer les fonctions d'agent comptable d'un groupement comptable comprenant le lycée hôtelier de Tahiti, le conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et les collèges de Taiohae
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04738_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2021 et un mémoire en réplique du 10 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Tacita, demande à la cour : 1
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00061_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
polynésienne ont largement dépassé cette limite, que le rapport de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2014 relève que le taux d'irradiation était de 6 mSv au sommet du mont Taitaa
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00063_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
polynésienne ont largement dépassé cette limite, que le rapport de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2014 relève que le taux d'irradiation était de 6 mSv au sommet du mont Taitaa
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00443_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
polynésienne ont largement dépassé cette limite, que le rapport de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) de 2014 relève que le taux d'irradiation était de 6 mSv au sommet du mont Taitaa
Source officiellePage 1 sur 3
NGBAME, Tabitha, Dunia
12/12/2025
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PENDENQUE, Tabitha, Saphira
29/01/2025
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TABITHA SERVICES
28/08/2024
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LES MERVEILLES DE TABITHA, SENART, Christelle, Mathilde
07/06/2024
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TABITHA DESIGN, MBENGONE EBAUMRANE, Hertha, Noëlle, OLIVIER
01/09/2023
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