La société Terrena Grand Public, filiale de la société Terrena, exploitait une jardinerie sous l'enseigne Gamm Vert dans les locaux existant sur ce terrain, donnés à bail par la société Terrena à la société

Il soutient que les moyens soulevés par la SCA Terrena ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Terana ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

et Mme F et autres, aucune information sur la proportion du volume de stockage effectivement utilisée, respectivement, par les exploitants agricoles locaux concernés et par la coopérative agricole Terrena

C et A B ont demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler la décision du 2 février 2023 par laquelle la SCI Temana Beach s'est vu délivrer un permis de construire pour deux villas

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour l'Eurométropole de Metz. Considérant ce qui suit : 1. M.

dans ses déclarations quant à la répartition du volume de stockage de céréales entre celles provenant de son exploitation, d'autres exploitants agricoles locaux et de la société coopérative agricole Terrena

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour la commune de Fèves. Considérant ce qui suit : 1.

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour la commune de Falck. Considérant ce qui suit : 1.

Si les sites Internet destinés à l’information du public doivent être considérés comme relevant de ces dispositions, tel n’est pas le cas d’un site de télépaiement en ligne comme « payfip.gouv.fr » qui

A, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - les observations de Me Tézenas du Montcel pour la communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre.

voirie a adressé aux professionnels du secteur du déménagement un courrier leur rappelant l'entrée en vigueur du stationnement payant le 1er mars 2022, et annonçant la mise en service d'un module de télépaiement

Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour la commune de Metz et de Me Damilot pour l'UACM. Considérant ce qui suit : 1.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 janvier 2024, le CHU de Dijon, représenté par la SELARL BJT agissant par Me Telenga, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2101948

cassation et renvoi, par des mémoires et des pièces enregistrés les 11 janvier 2022, 20 avril 2022 et 22 juin 2022, sous le n° 21VE02912, le syndicat d'énergie des Yvelines, représenté par Me Giard-Tezenas

B et celles de Me Tézenas du Montcel pour la communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre. Considérant ce qui suit : 1.

H..., représentés par Me Telenga, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 juin 2024 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 30 juin 2022 et du 21 mars 2024 ; 3°) de mettre à la charge solidaire

Par ailleurs, si la production d'exemples de tickets de télépaiement peut justifier la réalité d'opérations de ventes réalisées par la SARL Euromed Voyages, elle n'est pas de nature à démontrer que ces

Par ailleurs, si la production d'exemples de tickets de télépaiement peut justifier la réalité d'opérations de vente réalisées par la SARL Euromed Voyages, elle n'est pas de nature à démontrer que ces

Mme A, ressortissante tunisienne née le 21 avril 1974 à Wenza Tebessa (Algérie), est entrée en France en décembre 2013 selon ses déclarations.