Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA03941_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il soutient que les moyens soulevés par la société Marco Vasco ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA02710_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Paris de prononcer la décharge des impositions à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale portant sur le bien situé 17, rue Vasco
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01428_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Vaco est rejetée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02266_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
refusé au motif que les professionnels de santé n’étaient pas éligibles alors même qu’un accord de prise en charge leur avait été communiqué ; en outre, la situation des Drs Chuvin, Robert-Mounier, et Vanco
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01784_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
En premier lieu, Mme A soutient qu'elle souffre de dysménorrhées invalidantes et de crises vaso-occlusives avec douleurs des membres et arthralgies dans le cadre d'une drépanocytose, nécessitant des soins
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02225_20240213
13 février 2024
13 février 2024
des complications chroniques comprenant des atteintes cardiaques, rénales, cérébrales et de l'oreille interne, hypodermite, hépatomégalie et splénomégalie, séquelles d'infarctus, rétinopathie et crise vaso-occlusive
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00637_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
séquelles physiques, notamment une perte d'usage de la main droite, une limitation douloureuse fonctionnelle de la flexion des deux genoux et des cicatrices chéloïdiennes avec troubles trophiques et vaso-moteurs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03176_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
En second lieu, Mme B... soutient que lui a été prescrit un médicament relevant de la classe des « Triptan », soit un vaso-constricteur qui, selon elle, a eu pour effet d’aggraver son état clinique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
, s'accompagnant de troubles de la sensibilité subjective (engourdissement, fourmillements) et de la sensibilité objective (altération de la sensation de froid ou de chaleur), ainsi que des troubles vaso-moteurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01573_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
dépit du suivi clinique et biologique régulier dont elle a fait l'objet en raison d'une drépanocytose, pathologie hématologique sévère se manifestant par une anémie chronique et des épisodes de crises vaso-occlusives
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
ayant provoqué une sur-incidence de cas de narcolepsie dans plusieurs pays européens et en France, notamment chez les enfants et adolescents, comme l'établissent notamment les études épidémiologiques VAESCO
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03672_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
la zone de protection spéciale internationale zone humide RAMSAR, de la zone d’importance pour la conservation des oiseaux, des zones Natura 2000 directives habitats et oiseaux, des ZNIEFF 1 « Estran vaso-sableux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01400_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Les suites opératoires ont été marquées par la mise en évidence d'une algo-neurodystrophie, évoquée le 5 septembre 2012 et confirmée le 11 février 2013, responsable de troubles vaso-moteurs.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19LY00750_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
erreur de plume et qu'il avait bien pris en compte le type de vaccin dans ses conclusions alors, au demeurant, que les premières études alors disponibles, notamment l'étude Narcoflu du projet européen Vaesco
Source officielle