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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02333_20230525
25 mai 2023
Mme C, qui avait subi deux cures de varices bilatérales en 2000 et 2003, a été prise en charge à partir du 26 septembre 2012 dans le service de chirurgie vasculaire du CHU de Bordeaux pour une nouvelle
Juge des référés
ORCA_25PA04620_20250926
26 septembre 2025
B..., représentée par Me Vassine, demande à la cour : 1°) d’annuler le refus de la fédération française de gymnastique de procéder à sa sélection et à son inscription à l’examen de juge international
5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00678_20250318
18 mars 2025
B est affecté d'une cirrhose biliaire secondaire et de varices oesophagiennes, non hémorragiques.
3ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00345_20260305
5 mars 2026
B..., qui a levé le secret médical, présente une cirrhose du foie d’origine virale et éthylique compliquée de varices oesophagiennes et d’une thrombose de la veine porte, une hypertension artérielle, une
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00521_20240422
22 avril 2024
B souffre d'une cirrhose du foie avec varices oesophagiennes, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en juin 2023, après examen de l'intéressé par le
DCA_24NC02195_20250710
10 juillet 2025
C soutient qu'il souffre de varices des membres inférieurs, de diabète de type II, de dyslipidémie, de surpoids et d'une hernie discale.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01697_20240412
12 avril 2024
A est guéri depuis 2016 et ne figure pas parmi les médicaments composant le traitement qui lui est prescrit dans le cadre de l'hypertension portale avec varices œsophagiennes qui l'expose à un risque vital
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02173_20240416
16 avril 2024
B souffre de surdité associée à un mutisme ainsi que de varices volumineuses.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03505_20240919
19 septembre 2024
D, qui souffre d'une hépatite C, d'une cirrhose, d'hypertension et de varices œsophagiennes traitées par ligatures et fait l'objet d'un suivi spécialisé en hépato-gastro-entérologie avec des visites tous
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_25NC00569_20250410
10 avril 2025
A produit un certificat médical établi le 23 janvier 2025, qui indique qu'il souffre de trouble mental, d'une hernie inguinale gauche et de varices aux jambes, ainsi que le traitement qu'il suit actuellement
ORCA_25NC02669_20260116
16 janvier 2026
Ni le certificat médical qu’il produit, qui atteste uniquement de ce qu’il est atteint d’un diabète de type 2, d’une cirrhose, d’une hépatite virale chronique C, d’une hernie discale, de varices des jambes
ORCA_24TL03144_20250305
5 mars 2025
D, qui est atteint d'une cirrhose post-virale C, compliquée d'insuffisance hépatocellulaire modérée, et d'une hypertension portale sous la forme de varice œsophagienne, conteste l'avis précité, produit
DCA_25NC00460_20260409
9 avril 2026
A... ne pourrait bénéficier de soins adaptés à son état dans son pays d’origine, le jugement attaqué a cependant relevé qu’un bandage oesophagien et que la sclérothérapie par endoscopie des varices œsophagiennes
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01833_20221121
21 novembre 2022
D..., née en 1961, a été opérée le 14 novembre 2008 au centre hospitalier de Blois pour traiter de multiples varices des membres inférieurs.
ORCA_24NC02113_20241129
29 novembre 2024
Les différentes pièces médicales produites, notamment les certificats médicaux du médecin diabétologue et de l'ophtalmologue qui le suivent, le compte rendu opératoire de la chirurgie des varices ainsi
DCA_24LY03032_20260129
29 janvier 2026
B... présente une cirrhose, séquelle d’une hépatite C, associée à d’autres pathologies, notamment une hypertension portale et des varices œsophagiennes, nécessitant une surveillance régulière, ainsi que
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00255_20231213
13 décembre 2023
sa demande d'asile en 2019 un déficit constitutionnel en protéines C et S compliqué d'une thrombose veineuse spléno-mésaraïque avec hypertension portale segmentaire et des antécédents de rupture de varices
DCA_24MA01381_20241220
20 décembre 2024
Enfin, s'il produit un certificat médical du 17 avril 2024 selon lequel l'absence de soins pourrait entraîner des complications graves pouvant aller jusqu'au décès du fait d'une rupture de varice œsophagienne
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont il fait l'objet
DCA_24BX01375_20250227
Les éléments produits pour la première fois en appel relatifs au suivi médical post-opératoire à l'intervention chirurgicale de traitement des varices par laser endo-veineux (LEV) dont son époux fait l'objet
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