Codes de loi français
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19 résultats pour « Virginie HOCH »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Haplosporidium costale). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). Perkinosis (Perkinsus marinus). Huître de Virginie (Crassostrea virginica). (Perkinsus olseni).
Article 2
Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées
Article 4
La liste complète de ce matériel peut être demandée au C.N.M.I.H., 10, avenue Hoche, Paris (8ème).
Article ANNEXE 12
Sainte-Gemme-Moronval) ; - rue Michel-Sicot (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la voie de contournement ; - voie de contournement jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche
Article 3
TAXINOMIE : Artiodactyles - Cervidés NOM VERNACULAIRE : Cerf de Virginie. NOM SCIENTIFIQUE : Odocoïlus virginianus.
LEGIARTI000023106537
DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ DATE 75 ― Paris SIP de Paris 8e CDI du 8e Roule-Hoche 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Oberkampf CDI du 11e La Folie-Méricourt 01/12/2010 75 ― Paris SIP de Paris 11e Ledru-Rollin
Article 1
Chaque organisme professionnel énuméré ci-après est agréé conjointement avec l'association Mecastat, 10, avenue Hoche, Paris (8e), pour l'exécution d'enquête statistique industrielle dans les branches de production spécifiées comme suit par référence
Article 1
Immobilière Hoche Beaujon. Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie.
Article Annexe 2
Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise SIE 12e Picpus SIE 11e Marguerite SIE 19e Villette SIE 11e La Roquette Paris Nord SIE 8e Roule-Hoche
Article Annexe 4
Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare.
Article 1
Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune. Sucrier. Viréonidés. Vireo altiloquus. Viréo à moustaches. Cuek, Tchouek. Ictéridés. Dolichomyx oryzivorus.
Article Annexe 1
GAEC de la Pignatelle, 07400 Aubignas. 10279 1er juillet 2008 Union AXEREAL. 16, avenue Hoche, 75008 Paris. 10280 1er juillet 2008 CUMA Desibol. Mairie de Ouville, 50210 Ouville. 10282 1er juillet 2008 CUMA de Mignières.
Article ANNEXE 2
De 1 à 10 11 et plus - Colinus virginianus ridgwayi (Colin de Virginie) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Colinus virginianus virginianus (Colin de Virginie) 1 et plus s.o. s.o.
Article Annexe II (suite)
CIRES 40, quai Hoche 83500 La Seyne-sur-Mer de 1977 à 1980 Cobra maintenance - 62-64, rue Forbin, 13002 Marseille : depuis 1974 jusqu’au 31 décembre 2027.
LEGIARTI000031350582
Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
Article Annexe I
Hamamelidaceae Hamamélis de Virginie feuille, écorce méthyleugénol Harpagophytum procumbens (Burch.) DC. Pedaliacea Harpagophyton, Griffe du diable organes souterrains iridoïdes Harpagophytum zeyheri Decne.
LEGIARTI000032850921
Bourdonnais * * * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre - * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
LEGIARTI000035979744
: séries ES, L, S et STMG Maurice Mapou Ecole du Nord * * Maurice Moka Lycée des Mascareignes * Lycée : séries ES, L, S et STMG Maurice Saint-Pierre Ecole du Centre -Collège Pierre * * Maurice Tamarin Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie
LEGIARTI000029214672
Régnault Maroc Tanger * * Lycée La Bourdonnais Maurice Curepipe * * * Ecole du Nord Maurice Mapou * * Lycée des Mascareignes Maurice Moka * Ecole du Centre - Collège Pierre Poivre Maurice Saint-Pierre * * Ecole maternelle et primaire Paul et Virginie