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94 résultats pour « Word »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03405_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Pichon, pour la société Tex World Industry. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA06458_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Diet World n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02808_20230817

Admin. Appel

17 août 2023

17 août 2023

C Clan's World est propriétaire depuis le 9 septembre 2013 des marques " Speed Park " et " Bowling World " qu'elle exploite sous la forme de concessions de licence auprès de seize sociétés établies en

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_19DA02368_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Toutefois, ainsi que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit et la SELAS Alliance l'indiquent d'ailleurs elles-mêmes, les arbres que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01297_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A est employé depuis 1990 par la Sca Wood France, filiale du groupe suédois Sca Wood AB, spécialisée dans les produits forestiers, avec laquelle il a conclu un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02770_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Woldex est rejetée.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01342_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A, gérant de la société AS World Company.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04315_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société World Business est manifestement irrecevable et doit être rejetée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA03080_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

prononcer la décharge des impositions mises à la charge des contribuables World Excellence Media et M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA01402_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Mme A a parallèlement fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle pour la même période et les bénéfices industriels et commerciaux non déclarés par la société Art World

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01816_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

A B était le dirigeant et l'associé unique de la société par actions simplifiée (SAS) Automotive World Trader.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04096_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

E " en se basant sur les achats de marchandises des entités " E " (Corail Piscine et Corail-Piscine-Ronfleux) et de la SARL Wood Eco dont M. C est le gérant, et toutes deux défaillantes déclaratives.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00357_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

Elles soutiennent que : - la société C a été absorbée par la société Turchi, devenue la société Pro-Wood ; - la société Pro-Wood a qualité pour représenter le groupement.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA02508_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

2017, laquelle indiquait la perception, en 2016, d'une somme de 770 000 euros correspondant aux intérêts des placements à revenu fixe encaissés au Royaume-Uni par l'intermédiaire de la société Global World

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00984_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

souscrits auprès de la société de droit luxembourgeois société d’investissement en capital à risque Alpha Private Equity Fund 6 (SICAR APEF 6) à l’occasion du rachat de la société de droit français World

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00837_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

et la SCI Aurore 2008, représentés par Me Aonzo ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 1er avril 2019 par lequel le maire de Montgenèvre a délivré à la SCI Mountain Works

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06555_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

En outre, et quand bien même la société Chicken World a sollicité une autorisation de travail en sa faveur le 25 février 2025, les expériences professionnelles dont se prévaut M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01201_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Par un jugement n° 2100290 du 22 décembre 2022, le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a rejeté sa demande. 5° La société à responsabilité limitée (Sarl) Wonde Waro-Nord Assistance a demandé

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00024_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Word, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2318190 du 22 novembre 2023 rendu par le

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04163_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En 1991, la Société World Satellite a sollicité auprès de la commune de Saint-Joseph (Martinique) l'autorisation de poser et d'exploiter un câble permettant la télédistribution de chaînes de télévision

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

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SIREN 510813108GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

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SIREN 943712406GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/09/2026

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WORD SECURITE

SIREN 939933917TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 juin 2026, désignant liquidateur SELARL Bvmj prise en la personne de Me Thomas Villemur 69 Rue d'Anjou 93000 Bobigny.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — la sécurité des biens et des perso

06/09/2026

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Dépôts des comptes

WORDS IN PROGRESS

SIREN 920321098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

31/08/2026

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