Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

44 résultats pour « Yann OLLIVIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Olivier Adam (CFDT).

Article 1

—

Roch-Olivier Maistre, président, M.

Article 1

—

Ce diplôme est délivré aux étudiants ayant suivi la formation dispensée par l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'art Olivier-de-Serres ou par les établissements habilités à cet effet par le ministére de l'éducation nationale

Article 1

—

Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés

Article 9

—

Olivier Menacer, directeur de l'équipement du Conseil d'Etat, pour signer, au nom du vice-président du Conseil d'Etat et dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget et de la gestion administrative des opérations immobilières

Article 3

—

Série artistique : ― Yann Kersalé ; ― Léonard Limosin. Série les années 60 (six timbres). Série nature (quatre timbres) : ― les gallinacés. Série : les capitales européennes (bloc de quatre timbres) : ― Riga (Lettonie).

LEGIARTI000049591158

—

TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

LEGIARTI000021176439

—

national au titre de l'année 2009 ORGANISME GESTIONNAIRE Nom Adresse CENTRE SOMMES ITEMM ― Institut technologique européen des métiers de la musique 71, avenue Olivier-Messiaen

Article 3

—

Fraysse (Olivier), maître de conférences (SNPREES-FO) ; M. Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

Article Annexe

—

Le SNCP : Thierry du Granrut Président Les Professionnels du pneu : Yann Blard Président

Article ANNEXE

—

Diplôme de l'Ecole nationale des arts appliqués et des métiers d'arts Olivier-de-Serres. Diplôme de l'école spéciale d'architecture. Diplôme d'études supérieures spécialisées de l'Institut d'urbanisme de Paris-VIII.

Article ANNEXE

—

Diplôme de l'Ecole nationale des arts appliqués et des métiers d'art Olivier-de-Serres. Diplôme de l'Ecole spéciale d'architecture. Diplôme d'études supérieures spécialisées de l'Institut d'urbanisme de Paris-VIII.

Article 2

—

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article 36

—

toutes les zones vulnérables telles que massifs forestiers proprement dits, peuplements jeunes, zones brûlées, maquis ou garrigues, en excluant, notamment, les zones urbanisées, cultivées ou pastorales, ainsi que les plantations d'arbres fruitiers (oliviers

Article Annexe 3

—

Guénolé II Concarneau D59595 Saint Thomas Brest 188375 Saint-Pierre Marseille 308385 Salomé Marseille 743453 San Pietro Bastia C67520 Savannah Sète 109941 Silver Fox Auray E81698 Simbad II Vannes E79224 Skellig Douarnenez E67235 Tad Yann

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Collignon (Olivier), 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble. Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, avenue Rennequin, 75017 Paris.

Article 2

—

Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Pègue, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Granges-Gontardes, Les Pilles, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Menglon, Mérindol-les-Oliviers

Article 1

—

04 ; -l'Association pour la promotion et le développement d'actions de formation pour les entreprises aéronautiques spatiales (APRODEAS), située 8, rue Galilée, 75116 Paris ; -l'association Capital Filles, située chez France Télécom-Orange, 78, rue Olivier-de-Serres

LEGIARTI000042328763

—

Fraxinus angustifolia Vahl, 1804 Frêne à feuilles étroites, Frêne oxyphylle Fraxinus excelsior L., 1753 Frêne commun, Frêne élevé Fraxinus ornus L., 1753 Frêne à fleurs, Orne Juniperus oxycedrus L., 1753 Genévrier cade Olea europea L., 1753 Olivier

Article Annexe III

—

Noirmoutier 694074 Agathos Toulon 346663 De Vrouwe Cornelia Saint-Nazaire E66690 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 L'Entête Nantes 68002 Caribe Nice 256690 Deja Yeu 358510 Lei Muscardin Toulon 282508 Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann

Page 1 · 44 résultats