Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA00751_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Les conclusions de la requête de la SARL Le Zeralda sont, dans cette mesure, devenues sans objet.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06300_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
E, gérant et associé de la société Le Zeralda, en raison de sa qualité de maître de l'affaire. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01511_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de clubs de fitness situés pour l'essentiel en France des programmes de cours collectifs sous la marque " Les Mills ", conçus et élaborés par la société Les Mills International, établie en Nouvelle-Zélande
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01961_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Elle soutient que : - s'agissant de la déductibilité des honoraires du cabinet d'avocats Opleo : à la suite du départ de ses dirigeants en Nouvelle-Zélande et en qualité d'établissement payeur redevable
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03158_20260225
25 février 2026
25 février 2026
refacturées au titre de l’exercice clos en 2013 contrairement aux exercices précédents et qu’enfin, elle a pris en charge, à l’occasion de la coupe du monde de rugby qui s’est déroulée en Nouvelle-Zélande
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00558_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
B, ressortissant algérien né le 13 mai 1990 à Zeralda, a fait l'objet d'un arrêté d'expulsion du 12 mars 2013. Par demande du 5 août 2020, il en a sollicité l'abrogation.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02440_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
TOMOO) ", permettant de raccorder la Nouvelle-Calédonie au câble de télécommunications sous-marin HAWAIKI, câble numérique de dernière génération qui relie les Etats-Unis à l'Australie et à la Nouvelle-Zelande
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA04567_20250212
12 février 2025
12 février 2025
A, - et les observations de Me Zerad, pour le préfet de la Seine-Saint-Denis. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03071_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D, représenté par Me Zerah, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande présentée par la société Planima en première instance ; 3°) de mettre à la charge de
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02984_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Zerilli pour MM. et Mme B.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01491_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
1er avril 2016 au 31 mars 2017, en raison de son arrivée postérieure au 30 septembre 2015, ait quitté la France le 3 janvier 2016, comme elle l'affirme, pour s'installer définitivement en Nouvelle-Zélande
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04308_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
C avait bénéficié en 2013 d'une distribution d'un montant de 532 534 euros en provenance du trust dénommé Odyssey Trust établi en Nouvelle-Zélande, la requérante se borne comme en première instance à relever
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02484_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de clubs de fitness situés pour l'essentiel en France des programmes de cours collectifs sous la marque " Les Mills ", conçus et élaborés par la société Les Mills International, établie en Nouvelle-Zélande
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02984_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
requérante se prévaut également d'un rapport de toxicologie des métaux établi le 18 janvier 2022 par le dr E médecin généraliste, toxicologue clinique des métaux et médecin légiste exerçant en Nouvelle-Zélande
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03096_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
grand cabotage s'étend de la Polynésie française aux côtes Ouest des deux Amériques, à tous les archipels compris entre les îles Hawaï et Nouméa, ainsi qu'aux côtes de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande
Source officielle