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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
intra-partum de l'enfant H ainsi que la perte de chance d'échapper à cette asphyxie compte tenu des manquements imputables au CHU.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00453_20240229
29 février 2024
29 février 2024
L'enfant F C, né à 0 h 59 avec un score d'Apgar de 3 sur 10 et une bosse séro-sanguine importante, a présenté une encéphalopathie néonatale de grade II (modérée) en lien avec une asphyxie intra-partum.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02510_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Elle expose qu'il est probable que l'asphyxie ait commencé avant le travail, mais que l'existence de lésions cérébrales caractérisées à ce stade n'est pas certaine et qu'il ne peut non plus être exclu
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX03093_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
lui-même, qui lui adressé un courrier indiquant que les travaux de démolition effectués sur l'immeuble mitoyen avaient pu affecter le conduit de la cheminée et créer ainsi un risque d'incendie ou d'asphyxie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01165_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
le retour de l'aide-soignante et l'arrivée de l'obstétricien de garde, le sage-femme a décidé de pratiquer l'accouchement par une manœuvre de deuxième intention pour ne pas accentuer les risques d'asphyxie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00086_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
la rupture de la poche des eaux à 23 heures, une baisse du rythme cardiaque fœtal a été enregistrée vers 00h40, soit une bradycardie avec des ralentissements itératifs du cœur fœtal, signes d'une asphyxie
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04233_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
A par asphyxie et l'agent qui a posé le bâillon sur celui-ci n'a fait l'objet d'aucune sanction disciplinaire ; - la sanction de révocation prononcée à son encontre est disproportionnée dès lors qu'il
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
En effet, les ralentissements du cœur fœtal traduisant un risque d'asphyxie, d'acidose métabolique et par suite d'anoxie cérébrale pendant le travail, ce risque devait conduire sans délai à pratiquer une
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02837_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
la base de l’expertise judiciaire réalisée en référé par le Dr A... à raison de la faute médicale à ne pas avoir pratiqué une césarienne au plus tard à 16 h30, le 24 juin 2006, ayant entraîné une asphyxie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03626_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Les échanges gazeux materno-fœtaux ont alors été altérés et le fœtus a été progressivement asphyxié.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'absence de monitoring en fin de travail est en lien avec la faute du centre hospitalier, que les experts ont relevé que l'état clinique de l'enfant et l'imagerie sont " hautement évocateurs d'une asphyxie
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01515_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
en suspension en provenance des opérations de dragage des fonds marins de la rade de Cherbourg ont pu ponctuellement traverser la ferme aquacole et peuvent ainsi expliquer le pic de mortalité par asphyxie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ils estiment que cette hypotrophie tardive a contribué à la survenue de l'asphyxie per natale, et que la perfusion d'ocytocine dans des proportions excessives n'a fait que précipiter l'ischémie per natale
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00113_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
ressort des pièces du dossier que le fils de la requérante, né le 4 juillet 2005, est atteint d'infirmité motrice cérébrale avec tétraparésie et retard psychomoteur marqué, et d'épilepsie dus à une asphyxie
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00114_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le fils du requérant, né le 4 juillet 2005, est atteint d'infirmité motrice cérébrale avec tétraparésie et retard psychomoteur marqué, et d'épilepsie dus à une asphyxie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01369_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Il a conservé une infirmité motrice cérébrale de type dystonie-athétose post asphyxie per-partum, et il est décédé le 21 août 2020 d'un syndrome malin des neuroleptiques en lien avec un traitement destiné
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
L'analyse anatomo-pathologique, produite pour la première fois en appel, effectuée le 7 novembre 2016 a, en revanche, montré l'existence d'importantes lésions au niveau des poumons évoquant une " asphyxie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02135_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Elles soutiennent que : - concernant la cause de l'asphyxie fœtale, l'expert ne s'est prononcé ni sur le rythme de perfusion du Syntocinon(r), ni sur le moment où la perfusion a été stoppée, ni sur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03688_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
les expertises réalisées dans le cadre de l'instruction pénale ont conclu que le décès, vraisemblablement survenu lors du transport en fourgon vers le quartier disciplinaire, était dû à un syndrome asphyxique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01159_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
L'autopsie réalisée a conclu à une mort naturelle consécutive à un syndrome asphyxique lié à une infection pulmonaire. 2.
Source officiellePage 1 sur 3