de l'utilisation du gaz ; que par ailleurs, il est établi par les clichés photographiques figurant au dossier des cuves fournies par Air Liquide et permettant de stocker le gaz argon que le danger d'asphyxie

toxicologique par prise importante de produits stupéfiants ; que cette prise a été confirmée par l'analyse toxicologique ; que la seconde autopsie conclut à ce que la mort est la conséquence d'une asphyxie

qu'il résulte du rapport d'expertise des docteurs Balp et Barbes, que "l'autopsie a révélé l'envahissement des voies respiratoires par un liquide aéré et purulent", et que "le décès est survenu par asphyxie

qu'il résulte du rapport d'expertise des docteurs D...et E..., que " l'autopsie a révélé l'envahissement des voies respiratoires par un liquide aéré et purulent ", et que " le décès est survenu par asphyxie

agricole d'achat et de vente pour avoir involontairement causé la mort de Joël X... en omettant de mettre en place les moyens appropriés de contrôle d'atmosphère et de protection contre les risques d'asphyxie

X... aurait été la cause directe de son décès, l'arrêt attaqué, qui relève que "la cause terminale du décès (est) une asphyxie due à une noyade" dans la piscine de l'hôtel, que devait longer la victime

font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes, alors « que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que le tribunal avait considéré que Mme [E] était décédée par asphyxie

. ; " aux motifs qu'en l'état de l'ensemble des éléments recueillis au cours de l'information, il apparaît que le décès de Virginie Z... a pu résulter de trois causes, une asphyxie par obturation accidentelle

autre convive, qu'il a reçu un très fort coup de ce dernier qui lui a brisé le nez et l'a fait chuter, et que c'est à la suite de cette chute qu'il a dû être conduit à l'hôpital où il est décédé d'asphyxie

du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en retenant que, selon le certificat médical établi le 19 mars 1991, l'état dépressif aigü ayant entraîné le suicide était apparu pendant une crise d'asphyxie

du décès a été explicitée par les deux médecins légistes entendus » dont elle a ensuite repris l'exposé ; que l'arrêt incident a ainsi considéré que le décès de la victime était « consécutif à une asphyxie

Attendu d'une part, que la cour d'appel a relevé que le sinistre trouvait son origine dans le comportement anormal et imprévisible de Mme B... qui avait décidé, pour mettre fin à ses jours, de s'asphyxier

conséquence renvoyé des fins de la poursuite d'homicide involontaire; "alors que Jacqueline Y... faisait valoir dans ses conclusions d'appel qu'il était constant que Thierry Y... était décédé d'une asphyxie

, commandant une délivrance rapide ; qu'en opposant que l'asphyxie de l'enfant pouvait être due à une compression du cordon ombilical, sans rechercher si cette compression ne trouvait pas elle-même son

lésions cervicales s'étaient compliquées d'une hémorragie de la base du crâne pouvant entraîner des troubles de la conscience et une atteinte de la commande de la respiration générant le décès par asphyxie

loyers, dès lors qu'il savait que l'impossibilité pour la société locataire d'exécuter le bail trouvait son origine dans les manquements qu'il avait lui-même commis à ses propres obligations et dans l'asphyxie

résidant dans le remplacement du boisseau de la cheminée de type ardennais typique à foyer ouvert par un boisseau de 20 cmX40 cm ne permettant pas une bonne évacuation des fumées et induisant un risque d'asphyxie

figurait, exige une cheminée à la verticale de l'appareil et non en partie à l'horizontale ; que Catherine A..., épouse Z..., qui se devait d'offrir à sa clientèle une salle de douche exempte de risque d'asphyxie