et les boissons non alcoolisées.

et les boissons non alcoolisées.

A cette occasion, les boissons non alcoolisées doivent être privilégiées.

La SAS BevCo commercialise sur le site " Onwine " des boissons alcoolisées, des boissons sans alcool, de l'épicerie fine et divers accessoires de verrerie notamment.

Ayant constaté que les espaces de restauration fonctionnant en " self-service " de l'emprise du site ne proposaient pas de boissons alcoolisées alors que la consommation d'alcool est autorisée dans d'autres

alcooliques et non-alcooliques vendues au verre, n'est pas justifiée et ne tient manifestement pas compte des prix de revient et de la part relative de chacun des produits, boisson alcoolisée et non-alcoolisée

et une réfaction sur les mêmes bases de 15 % s’agissant de l’autoconsommation et des offerts pour les boissons non alcoolisées.

les mêmes bases de 15 % s’agissant de l’autoconsommation et des offerts pour les boissons non alcoolisées.

Sur le bien-fondé du jugement : 2.

Pour reconstituer le chiffre d'affaires de l'ensemble de l'activité exercée par Mme B, le service vérificateur a pris en compte les boissons alcoolisées achetées par l'établissement.

d'alcool au verre et en petites bouteilles " correspondant aux ventes au verre de boissons alcoolisées en dehors des cocktails ainsi que des ventes de bières, un troisième secteur d'activité " vente d'alcool

non alcoolisées.

Par ailleurs, le service n'avait pas à extraire de ses calculs les boissons non alcoolisées vendues au verre pour lui permettre de déterminer distinctement la part des ventes en bouteille et au verre.

non alcoolisées, toutes les ventes de ces boissons ayant été considérées comme nécessairement incluses dans un menu ; en outre, la dose de 2 cl retenue en ce qui concerne la vente de raki au verre est

nécessairement de boissons alcoolisées et le chiffre d'affaires correspondant a d'ailleurs été retiré du chiffre d'affaires des boissons alcoolisées ; en tout état de cause, l'erreur méthodologique aurait

alcoolisées pour 550 euros en 2014, 950 euros en 2015 et 656 euros en 2016 ; - le taux de perte, vol et offert ne saurait être inférieur à 10 % pour les bières en bouteille, 25 % pour la bière à la pression

nécessairement de boissons alcoolisées et le chiffre d'affaires correspondant a d'ailleurs été retiré du chiffre d'affaires des boissons alcoolisées ; en tout état de cause, l'erreur méthodologique aurait

Aux termes de l'article 31 de ce règlement intérieur : " Il est interdit d'introduire des boissons alcoolisées () dans les locaux de service ".

En troisième lieu, la seule circonstance que les achats de boissons non alcoolisées apparaissent dans les tableaux annexés à la proposition de rectification n'est pas de nature à remettre en cause le fait

Enfin, l'administration a également appliqué des correctifs aux chiffres d'affaires en retenant un abattement pour pertes, offerts et consommation du personnel, de 5 % pour les alcools et boissons non