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Article 52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 14

Code général des impôts, annexe IV

compris sous l'une des dénominations génériques suivantes : Lotions au pétrole ; Lotions détersives ; Lotions toniques pour les soins du visage et du corps ; Teintures ; Fixateurs pour les cheveux ; Brillantines deux corps ; Shampooings ; Produits de beauté

Article 10

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suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat et leurs référentiels relevant des champs professionnels de l'hôtellerie, des cafés et de la restauration, du tourisme, des métiers de bouche et des métiers de la beauté

LEGIARTI000029647699

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Les risques pour votre santé augmentent fortement si Mise en garde Vous êtes enceinte Protégez impérativement vos yeux avec les lunettes dédiées mises à disposition Consultez votre médecin si… Un grain de beauté évolue, démange ou si des changements

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 84

Arrêté du 2 février 1987 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

- la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques ; - la chambre syndicale du papier ; - la fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 2 mai 1989 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques et connexes ; - la chambre syndicale du papier (10ème comité) ; - la fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 25 mars 1985 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

- la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques ; - la chambre syndicale du papier ; - la fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article 1

—

- la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques ; - la chambre syndicale du papier ; - la fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article 1

—

nationale des industries de corps gras ; - la Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques et connexes ; - la Chambre syndicale du papier (10e comité) ; - la Fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article 1

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nationale des industries de corps gras ; - la Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques et connexes ; - la Chambre syndicale du papier (10e comité) ; - la Fédération française de l'industrie des produits de parfumerie, de beauté

Article Annexe IV d

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L'épreuve permet d'évaluer les compétences suivantes : Formes de l'évaluation Epreuve ponctuelle E3-Prestations esthétiques et développement de services de beauté et de bien-être respectueux des transitions écologiques L'épreuve permet d'évaluer les

LEGIARTI000049384680

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-BOUCHER-CHARCUTIER-TRAITEUR Métiers de la beauté et du bien-être. -ESTHETIQUE COSMETIQUE PARFUMERIE Métiers des études et de la modélisation numérique du bâtiment.

LEGIARTI000026297836

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Aire de production du vin IGP (vins de pays) de l'Ile de Beauté : 109 ha. Aire de production du vin IGP (vins de pays) charentais : 13 ha. Aire de production du vin IGP (vins de pays) vins de la Corrèze : 1 ha.

Article 1

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V Esthéticienne vendeuse. 336t 5 ans Centre Botticelli - Institut de formation aux métiers de la beauté (IFMB).

Article 2

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Commercial Locaux où les personnes doivent être dévêtues, et notamment instituts de beauté. Température limite : 23 °C. Autres locaux à caractère commercial.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Madelaine De la chaussée de Beaute à son embouchure dans la Taute. Chaussée de Beaute. Merdret De la chaussée de la Fière à son embouchure dans la Douve. Néant. Sée De Tirpied, au-dessous d'Avranches, au Groin-du-Sud.

Article Annexe 322-3.A.1

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- locaux de réunion salons, salles à manger ; A 9 1 par 250 m2 - locaux d'habitation de l'équipage et des passagers ; A 9 - salons de coiffure et salons de beauté ; B 9 - boutiques ; B 9 - salles de projection

Article 1

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ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Gestionnaire réseaux et systèmes 326 5 ans AP formation III Technicien supérieur de maintenance informatique et réseaux 326 5 ans Institut pour la promotion de l'enseignement et du conseil

Article D1423-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 72 > 81

Code du travail

de prud'hommes NOMBRE MAXIMUM d'heures indemnisables Conseils comportant 40 conseillers ou moins Conseils comportant plus de 40 conseillers et moins de 60 conseillers Conseils comportant 60 conseillers et plus Conseils de

Article L273-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 74 > 17

Code électoral

Lorsque le siège d'un conseiller communautaire devient vacant, pour quelque cause que ce soit, il est pourvu par le candidat de même sexe élu conseiller municipal ou conseiller d'arrondissement suivant sur la liste des candidats aux sièges de conseiller

Article D312-37-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 46 > 13

Code de l'éducation

En Corse, le conseil académique des langues régionales comprend, au titre des représentants des conseillers départementaux et des conseillers régionaux mentionnés au b) du 3° de l'article D. 312-37, des conseillers de la collectivité de Corse.

Codes de loi français