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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00146_20260206
6 février 2026
6 février 2026
S’agissant de l’emport et du formatage d’un disque dur externe : 3. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT00968_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
B a sollicité de nouveau une pension militaire d'invalidité, au titre d'un pincement du disque vertébral L4-L5 et du disque L5-S1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00327_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
sursis pendant six mois par une décision du 31 janvier 2018 du président de la commission de discipline de cet établissement, après qu'il a été constaté que vingt-sept films avaient été copiés sur le disque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02070_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
de ses produits, en effectuant deux tournées avec des véhicules de type fourgon, et que seuls les établissements situés à Monplaisant, Belvès et Le Buisson de Cadouin étaient dotés de caisses avec disques
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01562_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CAESM) a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner l'Etat à lui verser une somme de 41 605 467,22 euros en réparation du préjudice résultant des conditions dans lesquelles a été dissous
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03108_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
leur voiture, qui contenait déjà d'autres objets métalliques, tels que des radiateurs de voiture et enfin que l'intéressé reconnaissait avoir précédemment récupéré dans une benne de la tôle et des disques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01905_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
libéraux de la clinique de Champagne, jusqu’à ce que l’autorité judiciaire se soit prononcée sur la question de savoir si le GCS Clinique de Champagne, personne morale de droit privé, a été régulièrement dissous
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00390_20260224
24 février 2026
24 février 2026
cause, et de la violation manifeste de l'intéressée à son obligation individuelle de sécurité : * Mme A... a fait l’objet d'un avertissement le 17 octobre 2017 pour avoir meulé une soudure avec un disque
Source officielle6ème chambre
écier l'un des griefs retenusc/M. C et ont occulté les attestations de ses anciens collègues
DCA_21NT01658_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
doivent notamment ne pas connecter un matériel sur le réseau sans autorisation ", " archiver () les données en utilisant les différents moyens de sauvegarde " et que " Les fichiers enregistrés sur les disques
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22619_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le conjoint du citoyen de l'Union entre dans le champ d'application de cette directive si le lien conjugal n'a pas été dissous, alors même que les époux seraient séparés.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02058_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
canalisation comme en témoignent d'autres ruptures de canalisations survenues dans la commune ; - leurs préjudices se composent de leurs préjudices matériels pour un montant total de 48 583 euros (disques
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01419_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
dernier mariage en France et son divorce, cette omission ne saurait être retenue contre elle en ce que ses mariages antérieurs, d'une durée de quelques mois, ont été célébrés en 1980 et 1982 au Maroc et dissous
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01941_20260225
25 février 2026
25 février 2026
d’excès de vitesse, à 143 km/h, de conduite après consommation de cannabis, de non actualisation du certificat d’immatriculation du véhicule après changement du propriétaire et de conduite sans le disque
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA02466_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
Elle s'est également fondée sur l'analyse des relevés de compte bancaire de la société irlandaise, saisis dans l'ordinateur portable ou le disque dur appartenant à M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01809_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
L'ensemble des biens, droits et obligations du syndicat dissous ont été transférés à la communauté de communes Dombes Saône Vallée qui est substituée de plein droit au syndicat dissous dans toutes ses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02134_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il peut également être dissous, d'office ou à la demande motivée de la majorité des personnes morales qui le composent, par arrêté motivé du représentant de l'Etat dans le département siège du syndicat
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02110_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Toutefois, les rapports relatifs aux investigations réalisées sur le disque dur de cet ordinateur et sur le disque dur externe localisé dans le coffre-fort de la buanderie de son domicile ont en réalité
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01561_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
, auquel doit être assimilée l'absence de signalisation de son caractère dangereux ; le vice de construction résulte du dysfonctionnement du système de détection, de la non-conformité à la norme du disque
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00247_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Aux termes de l'article L. 5212-33 du code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction applicable au litige : " Le syndicat est dissous : () b) Soit par le consentement de tous les conseils
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02300_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
indiqué dans le compte rendu de consultation du 27 octobre 2017 qu'elle avait porté la dose initiale de 50 µg de Sérétide prescrite matin et soir à l'enfant pour traiter son asthme à 100 µg de " Sérétide Diskus
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