Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
73 890 résultats pour « edification d'un remblai pour changer la direction d'un ruisseau »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
73 890 résultats pour « edification d'un remblai pour changer la direction d'un ruisseau »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000031262716
de Colombaia = Le ruisseau de San Clemente Y7610560 Le ruisseau de Colombaia = Le ruisseau de San Clemente de la confluence avec le Leccia jusqu'à la mer 2B Reginu - Le ruisseau de Leccia Y7611360 Le ruisseau de Leccia 2B Le ruisseau de Luri et cap
LEGIARTI000027942580
Le ruisseau de Rioumonas AG_14_01 Ardèche L1_1248 Le ruisseau de Rouyon AG_14_01 Ardèche L1_1276 Le ruisseau de Suel AG_14_01 Ardèche L1_480 Le ruisseau de Tison et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_1293 Le ruisseau
LEGIARTI000028443622
ruisseau Dets Coubous et ses affluents B0952 | Q4320500 | Le ruisseau de la Glère et ses affluents C0327 | Q4320510 | Le ruisseau d'Aygat C0329 | Q4320550 | Le ruisseau Souères C0330 | Q4320560 | Le ruisseau de l'Hourou C0331
LEGIARTI000027152458
BOULONNAIS E5200640 Ruisseau de Bellebrune BOULONNAIS E5200650 Ruisseau de Grigny BOULONNAIS E5200670 Ruisseau du Breuil BOULONNAIS E5200700 Ruisseau de Pernes BOULONNAIS E5200750 Ruisseau du Denacre BOULONNAIS
Article 5
Lorsque l'Administration décide qu'un édifice ou qu'une partie d'un édifice tels qu'un clocher, une tour, une cheminée constituera un point de triangulation permanent, elle le notifie au propriétaire ou à la personne ayant la charge de l'édifice, lesquels
LEGIARTI000026910065
Le ruisseau Hirsengraben de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500560 RUISSEAU LE KLINZRUNZ Le ruisseau Klinzrunz de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500580 RUISSEAU REHGRABEN
LEGIARTI000028332715
68 FRCR70 LANGMATTRUNTZ A1410770 RUISSEAU LANGMATTRUNTZ Tout son cours 68 FRCR70 LANGMATTRUNTZ A1410810 RUISSEAU BRUCKENBACH Tout son cours 68 FRCR71 RIMBACHRUNTZ A1420350 RUISSEAU RIMBACHRUNTZ Tout son cours
Article 1
(partie) 84 Service des TP, installations sportives 98624400902 90 a 93 ce Section de commune de Hipu Fenuaura et remblai et partie de Vaiava 42 Ecole de Hipu 98624300202 2 a 60 ca de remblai Section de commune de Haamene Remblai maritime et
Article R2231-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 14
-Lorsque la voie se trouve en remblai de plus de trois mètres au-dessus du terrain naturel, la distance mentionnée à l'article L. 2231-5 est égale à la hauteur verticale du remblai, mesurée à partir du pied du talus.
Article 21
de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, soit au sens d'un changement de région administrative.
LEGIARTI000027070587
E5100800 Fausse-Rivière BOULONNAIS E5100820 Ruisseau de Bazinghen BOULONNAIS E5100850 Blacourt BOULONNAIS E5100900 Ruisseau de Wacquinghen BOULONNAIS E5190600 Ruisseau d'Herlen BOULONNAIS E5190650 Wattermel Confluence avec
Article 30 a
Tout véhicule automobile ou remorqué doit être équipé d'un feu signal de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs de changement de direction.
Article L431-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 58 > 39
Les propriétaires fonciers et les domaniers se conforment aux stipulations prévues par les baux ou, à défaut, aux usages des lieux, en tout ce qui concerne leurs droits respectifs sur la distinction du fonds et des édifices et superfices, des plantations
Article R414-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 52
Installations, ouvrages, remblais et épis, dans le lit mineur d'un cours d'eau, constituant un obstacle à la continuité écologique.
Article 43 o
Est autorisée, sur les véhicules agricoles et les matériels de travaux publics dont les indicateurs de changement de direction arrière sont de couleur orangée, la présence d'un feu signal de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs
Article R2213-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 28
L'exhumation du corps d'une personne atteinte, au moment du décès, de l'une des infections transmissibles dont la liste est fixée aux a et b de l'article R. 2213-2-1, ne peut être autorisée qu'après l'expiration d'un délai d'un an à compter de la date
LEGIARTI000026790432
I9165700 Ruisseau de Macherel De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9165000] Ruisseau de Bois Garnier BAIE DU MONT ST MICHEL I9165000 Ruisseau de Bois Garnier De la confluence avec le cours d'eau : [I9165050] Ruisseau de la
Article 13
Dans les cinq cas ci-dessus prévus, la désaffectation des édifices cultuels communaux ainsi que des objets mobiliers les garnissant pourra être prononcée par décret en Conseil d'Etat.
Article 5
Dans le cas d'un ouvrage assimilé à un barrage, comme une infrastructure linéaire retenant un volume d'eau permanent, notamment les canaux établis en remblais au-dessus du terrain naturel, la hauteur de l'ouvrage, au sens du paramètre " H " prévu par
Article 1
Cette épreuve consiste à établir une proposition d'aménagement d'un territoire à urbaniser à partir d'un programme d'opération donné.
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