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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_21PA04356_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Adolescence Famille " à la direction générale de la solidarité, pour signer notamment les décisions relatives à l'aide sociale à l'enfance, qui comprennent les licenciements des assistants familiaux.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23358_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Dans ses domaines de compétence, l'État met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents () handicapés () ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01201_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Educateur sportif au sein de l'association auboise pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (AASEAA) depuis le 5 juillet 2014, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02681_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Dans ses domaines de compétence, l'Etat met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents ou adultes handicapés. / () ". 3.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00549_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Le second manquement reproché à Mme B, relaté dans le rapport disciplinaire, consiste à avoir adopté une réponse et une posture inadaptées face à une situation de détresse rencontrée par un adolescent
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02130_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ceux-ci ont également relevé que les vêtements de l’enfant Monia n’étaient pas à sa taille, inadaptés à une adolescente, en mauvais état, sales, ce qui, de surcroît, l’exposait aux moqueries de ses camarades
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01769_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Dans ses domaines de compétence, l'Etat met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents ou adultes handicapés ».
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01925_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
à propos du meurtre d'une adolescente "tant qu'à la tuer, il aurait dû la violer" ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00426_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
et d'adolescents handicapés, inadaptés ou en danger d'inadaptation.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02099_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, ce qui est manifestement inadapté.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02930_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de trois enfants.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04508_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Dans ses domaines de compétence, B met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des enfants, adolescents ou adultes en situation de handicap ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01877_20250227
27 février 2025
27 février 2025
et sur le caractère inadapté de ce logement doté de trois chambres au regard de la composition de la famille, qui comptait un couple, un jeune adulte, un adolescent, et trois enfants de sexes et d'âges
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il reconnaît que tous les enfants partagent la capacité d'apprendre et de progresser.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01101_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
en charge des enfants souffrant d'autisme sont limitées en Géorgie, et que les défaillances de cette prise en charge s'aggravent lorsque les enfants atteignent l'adolescence ; le système scolaire ordinaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00865_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Enfin, dans un certificat médical du 16 février 2016, le psychiatre traitant de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ses douleurs étant réapparues au cours de l'année 2010, puis de nouveau six mois après la naissance de son premier enfant le 8 mars 2011, son médecin traitant l'a orientée au début de l'année 2012 vers
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02453_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
et les enfants, délais dont se prévaut l'ONIAM dans ses écritures tout en concédant que " certains rares cas ont pu présenter des symptômes jusqu'à deux ans après la vaccination ".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04407_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il doit ainsi être déduit, au titre de la période en cause, une somme de 79 euros, correspondant à cinq heures passées le 28 septembre 2020 dans un établissement pour enfants et adolescents polyhandicapés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02176_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
, de l’adolescent et de l’adulte de l’hôpital San Salvadour situé à Hyères.
Source officiellePage 1 sur 2