Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01002_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
demandé à la cour d'annuler ce jugement, d'annuler l'arrêté du 25 juin 2019, d'enjoindre au préfet du Nord de reconnaître l'imputabilité au service de son accident du 13 février 2019 et des soins et frais
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02308_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
de télévision durant l'hospitalisation et 128,12 euros de frais d'optique ; - l'assistance par une tierce personne durant 2 heures par jour du 28 mai au 27 octobre 2016 (72 heures) doit être évaluée
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00280_20260217
17 février 2026
17 février 2026
S’agissant des préjudices patrimoniaux : Quant aux dépenses de santé jusqu’à la consolidation : Il résulte de l’instruction que Mme A... a exposé des frais d’optique d’un montant global de 136,94 euros
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01247_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par ailleurs, si la requérante soutient qu’elle prend en charge annuellement les frais d’optique de 93 euros précités, une paire de semelles orthopédiques pour un montant de 144 euros et des protections
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03716_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
L’une d’entre elles, la société Bern Optic, exploite trois établissements, dont celui dénommé B&A/Centre optique des cliniques, situé au 101 avenue Parmentier à Paris (XIème).
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01123_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Ocellus qui a son siège social à Sainte-Anne exploite sur le territoire de la commune un magasin de commerce de détail d'optique sous l'enseigne " Optic 2000 ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01215_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
un montant total de 1 103,47 euros et, d'autre part, à des frais de verres optiques pour un montant de 233,83 euros.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01278_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Ogo Optic qui exploite trois magasins au détail d'optique, à Cayenne, Kourou et Saint-Laurent du Maroni a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06336_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La société HM Optique, qui exploitait à l'enseigne " Optical One " un fonds de commerce ayant pour activité la vente au détail d'optique situé 65 rue de la Goutte-d'Or à Paris, a fait l'objet d'une vérification
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00405_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
La SAS IMD Optique se prévaut des circonstances que le comportement de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01690_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sur les frais liés au litige : 7.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04469_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Sur les frais du litige : 7.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00118_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Sur les frais liés au litige : 6.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02362_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A la suite de cette convention, les travaux d'installation de la fibre optique sur le réseau électrique ont été effectués avant l'automne 2012.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02043_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Optique des moissons ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03285_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
C B est président et associé de la société par actions simplifiée (SAS) Ogo Optic qui exploite trois magasins de détail d'optique, à Cayenne, Kourou et Saint-Laurent du Maroni.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01821_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
et pour lequel il existe une continuité optique entre le point de mutualisation et le point de branchement optique ".
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Cet équipement optique de tri sépare le flux des plastiques en deux fractions.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01937_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'uvéite demeure et il est constaté une atteinte du nerf optique gauche (névrite optique retro bulbaire), ce qui conduit à l'administration de fortes doses de corticoïdes et, du fait de la réactivation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03100_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
à ses sociétés sœurs, constitutif, d'une part, d'un acte anormal de gestion et d'autre part, d'un transfert indirect de bénéfices au sens de l'article 57 du code général des impôts au motif que ses frais
Source officiellePage 1 sur 71