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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE02053_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Elle soutient néanmoins que la fréquence de ce risque a été minimisée et qu'elle n'a pas été informée du risque d'hémiplégie.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01220_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A son arrivée, il a été constaté que Mme C était atteinte d'une hémiplégie droite qui a nécessité son hospitalisation jusqu'au 1er août 2016 puis une rééducation jusqu'au 7 octobre 2016. 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02711_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
A la suite de cette intervention, il a été constaté que Mme E souffrait d'une hémiplégie droite avec aphasie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00400_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
particulière et un traitement médicamenteux, dont le défaut entrainerait une décompensation mentale et un risque létal, lesquelles sont des conséquences d'une extrême gravité et, d'autre part, d'une hémiplégie
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01070_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Titulaire de la carte mobilité inclusion et bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé, la fille de Mme A est en effet affectée d'une hémiplégie du côté droit réduisant considérablement son périmètre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04559_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B A, né le 25 octobre 1955, a été admis le 22 décembre 2017 au sein de l'unité neuro-vasculaire de l'hôpital de La Timone à Marseille en raison d'une hémiplégie gauche.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22255_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il résulte également de cette expertise qu'entre le 14 octobre 2016 et le 24 mai 2017, M A qui a subi une paralysie de la jambe droite puis une hémiplégie ainsi qu'une grande souffrance morale, a eu un
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02681_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que le compagnon, depuis trente-cinq ans, de Mme A, hémiplégique nécessitant une assistance pour les actes de la vie courante, bénéficie d'une carte de séjour temporaire
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01753_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01007_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Au réveil Mme B... a présenté une hémiplégie droite et une aphasie.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02276_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
A souffre d'une hémiplégie gauche du membre supérieur et inférieur avec spasticité de cause indéterminée, il ne produit toujours aucun certificat médical contemporain de l'arrêté attaqué de nature à établir
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02992_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé a été victime d'un accident vasculaire cérébral en 2017, avec une récidive en 2018, à l'origine d'une hémiplégie gauche, et bénéficie d'un traitement à
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04988_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Peu après son transfert, Mme D a présenté une hémiplégie droite.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02643_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le 11 mai 2016 à 3 h 45, l’intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA00101_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A..., qui a été victime le 1er avril 2019 d’un volumineux hématome cérébral entraînant une hémiplégie du côté droit, que le couple justifie d’une communauté de vie depuis à tout le moins début 2017.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03412_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre d'hypertension artérielle, d'une hémiplégie droite et d'une insuffisance rénale chronique.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03040_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Mme B épouse A fait valoir que sa présence en France est nécessaire afin d'assister son mari, qui souffre d'une hémiplégie gauche en raison d'un accident vasculaire cérébral.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01533_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Si Mme B fait valoir qu'elle souffre de problème de santé, notamment une hémiplégie droite à la suite d'un accident vasculaire cérébrale, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle serait dans un
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00022_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
En deuxième lieu, si Mme D E, qui souffre d'une hémiplégie droite consécutive à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013, se prévaut nouvellement en appel de ce que le système de santé brésilien
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01694_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
clinique de D effectué le 19 août 2017, dont le caractère complet n'est pas contesté, qu'un diagnostic d'accident vasculaire cérébral avec un pronostic vital engagé a été alors retenu, compte tenu d'une hémiplégie
Source officiellePage 1 sur 4