compagnie d'assurances l'Equité, et condamné celle-ci à des réparations civiles ; "aux motifs que la Compagnie d'assurances l'Equité considère qu'en ne déclarant pas qu'il avait été victime d'une hémiplégie

décembre 1988, été victime d'une contamination, par le virus d'immunodéficience humaine (VIH), alors compatible avec la poursuite de son activité professionnelle ; qu'atteint le 27 novembre 1998 d'une hémiplégie

Roger que le salarié présentait des risques cardio-vasculaires ; qu'il était grand fumeur, avait une hypertriglycéridénie à 1,88 g/l, un accès hypertensif, un état anxieux permanent et un antécédent d'hémiplégie

précité; alors, d'autre part, que les remboursements d'actes prévus à la nomenclature doivent être conformes à la cotation qu'elle comporte; que, dans son titre XIV, article 3-4°, le traitement de l'hémiplégie

C..., médecin-anesthésiste (le médecin-anesthésiste) ; qu'atteinte, au décours de l'intervention, d'une hémiplégie gauche et, secondairement, d'une thrombophlébite du membre inférieur gauche avec embolie

B... qui était à l'époque en congé pour longue maladie à raison d'une très grave hémiplégie, n'avait jamais personnellement effectué la moindre diligence auprès de l'inspecteur du travail pour obtenir

[A], radiologue, d'une artériographie, Mme [S] a présenté une hémiplégie des membres inférieur et supérieur gauches ; qu'elle a assigné en responsabilité et indemnisation les praticiens et l&

Mme X..., qui est infirme moteur cérébral et souffre d'une hémiplégie droite, effectue ses déplacements à l'extérieur en fauteuil roulant électrique. 2.

seule vulnérabilité son absence de consentement, tout en relevant, par ailleurs, que l'examen psychiatrique de la jeune femme révélait qu'elle était vulnérable du fait de son grave handicap physique (hémiplégie

juin 2005), que Mme X..., infirmière au service de la fondation Maison du Diaconat depuis 1983, a été victime, dans la nuit du 30 au 31 mai 2000, d'un accident vasculaire cérébral ayant provoqué une hémiplégie

X... est devenu hémiplégique et aphasique ; qu'il a assigné M.

chirurgicaux ; qu'à la suite d'une intervention pratiquée le 9 janvier 2012 et consistant en l'exérèse d'une tumeur cérébrale, Mme X... a présenté des complications marquées par l'apparition d'une hémiplégie

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 janvier 2020) Mme [F], qui est infirme moteur cérébral et souffre d'une hémiplégie droite, effectue ses déplacements à l'extérieur en fauteuil roulant électrique

Jean avait été, en raison de son état de santé, dans l'impossibilité de faire valoir ses droits et que la prescription ne pouvait pas lui être opposée, l'intéressé âgé de 87 ans étant hémiplégique, son

garantissant, en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive, le remboursement d'un emprunt qu'elle avait effectué auprès du Crédit industriel de Normandie ; que, victime, le 10 janvier 1997, d'une hémiplégie

les parties civiles, et ce avec exécution immédiate ; "aux motifs que, d'une part, il ne peut être sérieusement contesté qu'Anne-Marie Z... présentait une déficience physique particulière due à l'hémiplégie

prononcé de l'arrêt ; "aux motifs que les conclusions de l'expertise réalisée par le docteur Z... et dont le rapport a été déposé le 5 novembre 1996 sont les suivantes : - graves séquelles d'hémiplégie

. ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation entraînant une quasi-cécité et a subi, en 1985, un accident vasculaire cérébral qui a entraîné une hémiplégie