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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA03716_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
L’une d’entre elles, la société Bern Optic, exploite trois établissements, dont celui dénommé B&A/Centre optique des cliniques, situé au 101 avenue Parmentier à Paris (XIème).
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01123_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A la suite d'un contrôle sur pièces, la Société Ocellus qui exploite un magasin d'optique sous l'enseigne " OPTIC 2000 " a été informée par une proposition de rectification du 10 novembre 2015 des modifications
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06336_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
La société HM Optique, qui exploitait à l'enseigne " Optical One " un fonds de commerce ayant pour activité la vente au détail d'optique situé 65 rue de la Goutte-d'Or à Paris, a fait l'objet d'une vérification
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01278_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Ogo Optic qui exploite trois magasins au détail d'optique, à Cayenne, Kourou et Saint-Laurent du Maroni a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01690_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Un mémoire, enregistré le 8 juillet 2024, présenté pour la SAS Optique Hasbanian, par Me Boulan, n'a pas été communiqué.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04469_20250213
13 février 2025
13 février 2025
En outre, la requête de la société Réseau optique de France n'avait donné lieu au versement d'aucune somme en cours d'instance.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00405_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
La SAS IMD Optique se prévaut des circonstances que le comportement de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02362_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A la suite de cette convention, les travaux d'installation de la fibre optique sur le réseau électrique ont été effectués avant l'automne 2012.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02043_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Optique des moissons ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04128_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL HAHC Optique d'Antin a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du directeur régional et interdépartementale
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00973_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Blossac Optique Châtellerault, dont M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00118_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Pour justifier de son intérêt à agir, la société Optique Austerlitz, qui se prévaut de l'exercice d'une activité commerciale d'optique lunetterie dans des locaux pris à bail au 5 rue d'Austerlitz de l'autre
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03352_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Ce professeur atteste que cet élève, compte tenu de son sérieux, est tout à fait en capacité de valider et d'obtenir un bac professionnel dans l'option " optique lunetterie ".
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21744_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
administratif de Montpellier d'annuler la délibération du conseil municipal de Cassagnes du 10 janvier 2022 en tant qu'elle indique qu' " une cinquantaine de maisons ne peuvent être desservies par la fibre optique
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03285_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
C B est président et associé de la société par actions simplifiée (SAS) Ogo Optic qui exploite trois magasins de détail d'optique, à Cayenne, Kourou et Saint-Laurent du Maroni.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT03286_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Enfin, si Monsieur A... se prévaut de son métier de technicien fibre optique exercé pour la société Littoral Fibre optique de Lorient qui aurait été rachetée en février 2025 par une autre société, il poursuit
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21745_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A concernant le vandalisme qui empêche le déploiement de la fibre optique chez une cinquantaine d'habitants " et les décisions de le convoquer afin de lui signifier la désapprobation du conseil municipal
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01821_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
et pour lequel il existe une continuité optique entre le point de mutualisation et le point de branchement optique ".
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03737_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A a été amené à réaliser diverses tâches en matière de fibre optique jusqu'au domicile consistant, en particulier, en le raccordement de fibre avec soudeuse optique et en la réalisation de tests et de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04692_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Elle soutient que : - les avances en compte courant octroyées à la société Blossac Optique Châtellerault pour lesquelles elle a constitué une provision pour dépréciation ne constituent pas un acte anormal
Source officiellePage 1 sur 103
OPTIQUE HAENTJENS
02/07/2026
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OPTIQUE HENRI PETER
02/07/2026
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OPTIQUE SAINT URSIN
02/07/2026
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SPIRE OPTIQUE
02/07/2026
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SOCIETE OPTIQUE DES NATIONS
02/07/2026
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