A en faveur de la biodiversité locale, consistant notamment en la pose de piquets en bois comme supports de la clôture installée autour du champ de lavande, la préservation d'habitats naturels et artificiels

de transformation et un poste de livraison.

Elle soutient que : - elle n'a reçu ordre de la part de la maitrise d'œuvre de commencer la pose des menuiseries acier qu'en semaine 31, soit un décalage dans le démarrage initial des travaux, de plus

En dépit d’une dégradation de l’état de santé de Mme B..., le diagnostic n’a été posé que le 11 décembre à 23 heures.

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 juin 2024. La rapporteure, P. PICQUET Le président, L.

Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2023. La rapporteure P. Picquet Le président L.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Belet-Cessac pour la commune

Elle demande que ces opérations de piquage et de carottage soient indemnisées à titre de travaux supplémentaires.

Aux termes de l'article 6 du décret du 31 mai 2011 relatif à la santé et à la sécurité au travail à La Poste : " I.- Tout agent de La Poste signale immédiatement au responsable de La Poste toute situation

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Aucune des conditions posées par les dispositions du 13° de l'article 39 du code général des impôts pour la déductibilité d'une aide n'était donc remplie.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteur public.

Il ressort des pièces du dossier que Mme C A souffre d'une fracture de la hanche droite, la pose d'une prothèse de hanche étant envisagée.

L'indivision B, la SARL Piquey Nord et la SARL Piquey Sud, propriétaires de plusieurs parcelles cadastrées section BN n°75,79,80,81,83,84 et 112 dans le secteur de Piquey à Lège-Cap-Ferret ont demandé

Au cours de son audition, à la question posée par la BRDA " Avez-vous conscience d'avoir fraudé l'administration fiscale ' ", il avait répondu " Oui, j'en ai conscience ".

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’indivision E..., la SARL Piquey-Nord et la SARL Piquey Sud ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la délibération

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Clairay pour M. A.

afin d'empêcher les salariés non-grévistes de rejoindre leur poste de travail.