moyen, pris en ses trois premières branches : Attendu que M.

Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches : Attendu que le directeur des Impôts fait encore grief à l'ordonnance d'avoir décidé qu'il n'y avait lieu au maintien de la saisie des documents nos

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SCP Boullez, avocat de M. [T], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M. [B], et l'avis de M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris dans ses deuxième et troisième branches, et sur les trois autres moyens, ci-après annexés 3.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal formé par M. [E], pris en ses première, deuxième et troisième branches, ci-après annexé 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

L'avocate a saisi le bâtonnier de son ordre en fixation de ses honoraires. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

moyen, pris en sa première branche : Vu les articles L. 511-2 et L. 511-4 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que, selon le premier de ces textes, seul peut être protégé le dessin ou

pris en ses deux dernières branches : Attendu que l'avocat fait grief à l'ordonnance de fixer ses honoraires à la somme de 46 644 euros toutes taxes comprises et de condamner en conséquence Mme O..

Examen des moyens Sur les deuxième à septième moyens du pourvoi principal, sur le premier moyen, pris en ses quatrième à douzième branches, du pourvoi incident de la société d'avocats, et sur le second

n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Et sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme T... fait grief à l'ordonnance de rejeter l'exception de nullité

, qui manque en fait en sa première branche, ne peut être accueilli en aucun de ses autres griefs ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

[Z], le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa troisième branche, le troisième moyen, pris en sa première branche, le quatrième moyen, le cinquième moyen, pris en sa seconde branche, le sixième moyen

Grignon E..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier

Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième et quatrièmes moyens 7.

Y... ; que l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 décembre 2002) a fait droit à leurs demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que la SCP fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en sa deuxième branche et le deuxième moyen pris en sa première branche 7.

barreau de Paris du litige l'opposant à son ancien salarié ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3.

premier moyen : Attendu que la société Fidal et M.