X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la compagnie La Concorde ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 septembre 1995),

, CONSTRUCTEURS ET ENTREPRENEURS ET LES FAIRE EXECUTER, AVAIT, DES 1962, DONNE A L'ARCHITECTE Y...

principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

X... et Y... en indemnisation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal n° V 10-25.887 de M. Y... : Attendu que M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP LAUGIER et CASTON, avocat aux Conseils pour la SCI HSG PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la

moyen du pourvoi principal : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Krivine et Viaud, avocat aux Conseils, pour la société Daks PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour M.

; que la Société générale d'entreprise (SGE), entrepreneur principal, a sous-traité le lot chauffage électrique à la société Delion-Roger, assurée par la Mutuelle générale française d'accidents (MGFA)

pas recevable ; Sur le moyen unique du pourvoi principal des MMA et du pourvoi incident de M.

Sur le troisième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 novembre 1989), que les sociétés civiles immobilières du quartier

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR FAIT DROIT A L'ACTION INTRODUITE PAR LA SOCIETE BRANDON CONTRE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BACHELET

Guy A..., architecte, demeurant ... (Nord), 7°) de M. Jacques A..., architecte, demeurant ... (Nord), 8°) de M. Gaston B..., architecte, demeurant ... (Nord), 9°) de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 11-12.786 et V 11-13.839 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° A 11-12.786 et le moyen unique du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que c'est en cours d'expertise

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis, pris en leurs première, deuxième,

; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

V... et la Mutuelle des architectes français ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours