Elie André C... et administrateur provisoire des indivisions post-communautaires et successorales C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

Elie, Baptiste Robert, demeurant section Baie Mahault, 97122 Y... Mahault, actuellement placé sous le régime de la curatelle, représenté par M.

Basile Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Marius X..., 3°/ de Mme Angèle A..., épouse X..., demeurant ensemble 38440 Savas B..., 4°/ de M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 28 mai 2003), que le 6 décembre 1991, la société Elisa

espèce, la cour d'appel, après avoir constaté la qualité d'intermédiaire de la Caisse dans l'opération de placement immobilier réalisée par les époux [K] en association avec les sociétés Elysées

B..., née Z..., demeurant ... (18e), et actuellement Zrtva-Fasizma, n° 18, 22000 Sremska, Mitrovica, Yougoslavie 3 / M.

André X..., 2°/ Mme Elise X..., née A..., demeurant tous deux à Seyssins (Isère), rue de la Liberté, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1989 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise, Laurence X..., veuve Laye, demeurant Bordeneuve-La-Moulière,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Elise d'X..., née Jocteur, demeurant au Mont-Doré, à Robinson

A..., Elisée, Joseph, Georges B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de Mme Suzette X..., épouse de Z...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Z... née Elise X..., demeurant à Bordeneuve-la-Moulière, Castelnau

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Danielle C..., demeurant à Lyon (Rhône), 316, Balmont ouest La Duchère, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Elise X..., épouse Z..., demeurant 15, rue de la Font qui

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1995 par le tribunal de grande instance de Lyon (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Elise Z..., veuve Y..., demeurant ...,

Elisée X..., demeurant ...

Isaac William X..., demeurant ..., en son nom personnel et en tant que gérant de la société Gérance expert, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue

son maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Elise

Bouziane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de Mme Elise Y..., exerçant sous l'enseigne Hôtel-Restaurant

Olivier A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de la société anonyme CCF Elysée X..., venant aux droits de la Société

Gérard Z..., demeurant ...