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287 résultats pour « BRIAND Maurice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Marc, - XM... Jean-Yves, - XM... Louis , - XM... Maurice, - XN... Jean-Paul, - XG... Alain, - XG... Georgette, - XG... Marie-Bernadette, épouse N..., - XO...

Source officielle

Page 10 sur 15

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CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Marc, - XN... Jean-Yves, - XN... Louis , - XN... Maurice, - XO... Jean-Paul, - XH... Alain, - XH... Georgette, - XH... Marie-Bernadette, épouse N..., - XP...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00425

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 juin 2018), le 8 décembre 2010, la société Monaco marine France (la société Monaco marine) a sous-traité à la société Eiffel industrie, devenue la société Clemessy

Source officielle
CC

civ3

613722c7cd58014677401592

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Robert X..., demeurant calle Esteban Arteaga n° 3 A, Madrid (Espagne), 4°/ de Mme Françoise Z..., née X..., demeurant ..., Grand Couronne, Tous pris en leur qualité d'héritiers de Mme Roberte Y..

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CC

soc

6137228bcd580146773fe453

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Vinco,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100637

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

) le 3 avril 2006 où il était domicilié ; qu'il laisse pour lui succéder Mme Ana Maria X...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300514

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Maurice B..., 7°/ à Mme Michèle C..., épouse B..., tous quatre domiciliés [...]                                         , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100461

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils pour la Caisse d'épargne et de prévoyance Normandie Il est fait grief à

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CC

civ1

613721dbcd580146773f8271

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Maurice Jehannin, demeurant "La Brosse" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 48°/ M. Pierre P..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 49°/ M.

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civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

René Jean Maurice R..., demeurant ... (Seine-Maritime), M. Vincent N..., époux de Q...

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comm

613721d2cd580146773f7bed

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Maurice Y..., décédé le 8 mars 1987, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre, section A), au profit de : 18/ Mme veuve Bernard X..., 28/ M.

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soc

613721eecd580146773f8d24

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Maurice XZ..., demeurant Aux Rues à Fleury-la-Montac, Iguerande (Saône-et-Loire), 128/ M. Jean XG..., demeurant ..., 138/ M. Robert XQ..., demeurant ...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00448

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Construction navale Bordeaux, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société LBJ Marine

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civ2

613724dbcd58014677418ec3

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

X..., qui avait été promu "lieutenant commander", a dû arrêter sa carrière d'officier dans la Marine royale britannique pour raisons de santé en relation avec l'accident et changer de profession ; qu'en

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02239

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Les quatre demandeurs constituaient l'équipage du voilier [...], battant pavillon britannique de Gibraltar.

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civ3

6137231acd58014677405744

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Lawrence, Henri B..., demeurant ..., 6°/ de Me Jean-Maurice X..., demeurant ..., 7°/ de M.

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cr

6137264bcd5801467742472d

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

de travail de plus de huit jours et de l'avoir condamnée, en répression, à une peine de trois mois d'emprisonnement ; "aux motifs propres que le 3 mars 1998 vers 14 heures 45, les gendarmes de la brigade

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00492

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Vous êtes arrivée à l'entreprise en vociférant, le brandissant et lorsque je vous ai convoquée dans mon bureau pour vous entendre sur ce que vous aviez à dire, vous m'avez confirmé que vous n'acceptiez

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201241

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

X..., de la SCP François-Henri Briard, avocat de l'Etablissement national des invalides de la marine, l'avis de Mme Y..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

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CC

comm

6137235dcd58014677408d58

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Maurice A..., demeurant domaine Beau Rivage La Casamance, 83700 Saint-Raphaël, 11 / de M.

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