Bagnols-sur-Cèze à ses Etablissements situés 14, avenue de l'Europe à Bagnols sur Cèze et 3, avenue Foch à Uzès.

chef d'abus de biens sociaux commis entre le 1er juillet 2011 et le 31 août 2013 au préjudice des sociétés IEBC et SIPC et d'usage de fausses factures à l'en-tête des sociétés La tour de Babel

société de travail temporaire) ont été mis à disposition de la société Evobus France, devenue la société Daimler buses France (la société utilisatrice), et affectés au site de production de Ligny-en-Barrois

Z..., effectuant une randonnée à motocyclette sur un chemin forestier, a heurté un fil de fer barbelé tendu au travers du passage par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Onet Propreté Bagnols, dont le siège est ..., 2 / la société

pourvoi formé par la société Escoffier Réchapage, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de la société Lardet Babcok

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Tamourt Holding, après débats en l'audience publique du 13 juin 2023

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la Société industrielle de chauffage, dont le siège est ..., 2°/ de la société Fives Cail Babcok

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzy C..., née X..., demeurant ..., 2 / Mme Raymond Z..., demeurant ..., toutes deux responsables de l'Agence immobilière Bagnols

cette plainte versée au dossier d'information, a fait l'objet d'un classement sans suite le 11 octobre 2001, après audition le 29 septembre 2001 de Jean-Louis X... par la brigade de gendarmerie de Barjols

QUI OCCUPAIT UN LOGEMENT DANS UN IMMEUBLE SIS A BANDOL (VAR), LES EPOUX Y..., SES LEGATAIRES UNIVERSELS, ONT PRETENDU SE MAINTENIR DANS LES LIEUX ; QUE DEMOISELLE Z..., PROPRIETAIRE, LES AYANT ASSIGNES

SUR LES PREMIER ET TROISIEME MOYENS REUNIS: ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'HUISSIER DE JUSTICE BAGNOL A SIGNIFIE EN MAIRIE A DAME X...

l'acte de vente ont été levées par l'acquéreur le 19 avril 2007 ; que les travaux de réparation ont été réalisés par la société Penouest qui a alors décelé de nouveaux désordres au niveau du moteur "babord

du 11 avril 1980 et de celui de Barbot à de A... du 29 avril, établis à l'occasion du transfert de la DPR de La Garenne à Cergy, que le prévenu soit jamais intervenu dans les élections professionnelles

Donne acte du désistement du pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la commune de Bagnols-sur-Cèze ; Attendu, selon le jugement déféré (tribunal de grande instance de Nîmes, 12 octobre 1988), que plusieurs

Jean Y..., demeurant à Bandol (Var), Les Engraviers, résidence Athéna-Port en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 18