.) ; (8') « Parce que c'est une bataille qu'ils mènent depuis des années, donc ils sont cohérents avec eux-mêmes, simplement là, ils ont trouvé face à eux un certain nombre de personnes qui ont décidé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Organic de la batellerie dont le siège est ... (11e), en cassation d'un

UNE SUITE ININTERROMPUE D'ENDOSSEMENTS MEME SI LE DERNIER ENDOSSEMENT EST EN BLANC; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE PLASTIMAC FRANCE A TIRE, A L'ORDRE DE BATAILLE

l'environnement soumises à déclaration, les gendarmes et la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre (DREAL) ont constaté la présence de déchets industriels dits banals

d'emprisonnement ci-dessous énoncées sont à la mesure des faits commis et seules à même d'apporter une réponse efficace et adaptée aux agissements dénoncés et d'éviter leur renouvellement et leur banalisation

tolérait et même encourageait leur vision par les jeunes adolescentes se livrant à des commentaires sur leurs qualités artistiques supposées, lui-même "s'incrustant" pendant le spectacle ; qu'en rendant banals

La bataille de Verdun a opposé deux armées organisées avec leurs états, leurs matricules et l'on ignore toujours, au quart près, le nombre de morts (...)

de la loi du 5 juillet 1985 que dans deux cas, celui de la faute inexcusable de la victime, cause exclusive de l'accident, et celui de la recherche volontaire du dommage, étant précisé qu'une faute banale

prévaloir d'aucun arrêté préfectoral de classement; que, dès lors, le délit est constitué" (TGI Toulon, 19 janvier 1994); 1°) alors, d'une part, que ces motifs, non circonstanciés, se référant banalement

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE BARRAUX A ETE ENGAGE COMME PILOTE DE LIGNE PAR PETRELLUZZI, EXPLOITANT DE LA COMPAGNIE AIR-ANTILLES SUIVANT CONTRAT ECRIT STIPULANT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MOULIN-BARRAUX, société civile immobilière dont le siège est

(Nord), défendeur à la cassation, à la Section autonome mutuelle d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés de la Batellerie, ... (20ème) ; en cassation d'un jugement rendu le 20

PREMIER PRESIDENT D'UNE COUR D'APPEL, QUE LA BANQUE DE L'UNION IMMOBILIERE A FORME UN RECOURS CONTRE LA DECISION PAR LAQUELLE UN JUGE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE AVAIT TAXE LES HONORAIRES DUS A FEU BATAILLE

MOTIF QUE LE CONTRAT NE PREVOYAIT PAS LA GARANTIE DES ACCIDENTS SUBIS PAR LE SOUSCRIPTEUR LUI-MEME, ALORS QUE, D'UNE PART, LA POLICE COMPORTAIT, DANS DES DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ENTREPRISES DE BATTAGES

Jean X..., demeurant ... à Castillon-la-Bataille (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la Mairie de Castillon-la-Bataille

Demaria Barales, demeurant avenidad José Maria Y..., n° 45, 24006 Léon (Espagne), en cassation d'une décision rendue le 7 janvier 1999 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, au profit

Roger X..., demeurant hameau de la Pointe à Lintot (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Bataille, dont

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Bataille, dont le siège est BP. ..., à Notre-Dame-de-Gravenchon